[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud

9/09/2017 | 15 commentaires

Fin juillet, j’ai ren­con­tré Maxime Péroud pen­dant tout un après-midi au jar­din du Luxem­bourg, à Paris et, quelques jours avant, nous avions eu une longue conver­sa­tion télé­pho­nique. Maxime a une éton­nante expé­rience pro­fes­sion­nelle dans l’or­ga­ni­sa­tion de pro­jets et on sent ce goût de la bonne orga­ni­sa­tion à tout ins­tant quand il parle : il est pré­cis, rigou­reux, atten­tif et res­pec­tueux, d’une civi­li­té par­faite, on dirait qu’il pense à tout 🙂 

Maxime est l’initiateur d’un grand pro­jet démo­cra­tique, très orga­ni­sé, très concret, cohé­rent avec nos tra­vaux sur la Consti­tu­tion, com­plé­men­taire avec nos ate­liers consti­tuants popu­laires. Ce pro­jet consiste à simu­ler, avec une tren­taine de par­ti­ci­pants, une assem­blée démo­cra­tique déli­bé­rante comme il en sera pré­vu cer­tai­ne­ment dans la future Consti­tu­tion. Au cours de ces séances par­le­men­taires simu­lées, l’équipe de ce pro­jet éla­bo­re­ra le règle­ment inté­rieur de cette assem­blée tout en res­pec­tant ce règle­ment dans sa ver­sion en cours d’élaboration.

Je suis sûr que cette équipe va nous rendre un fier ser­vice, à nous autres appren­tis démo­crates consti­tuants, car il est peu pro­bable que nous dis­po­sions spon­ta­né­ment d’un bon règle­ment inté­rieur (vrai­ment démo­cra­tique) sans eux, le jour où les oli­garques vont se faire chas­ser du pou­voir. Le règlement-intérieur-démocratique-prêt-à‑l’emploi que cette équipe va mettre au point pour­ra aus­si ser­vir à toutes sortes d’as­sem­blées « auto­nomes » (pour l’instant sans rela­tion avec d’autres ins­tances de pouvoir). 

Voi­ci ce que Maxime m’a écrit pour me pré­sen­ter la rai­son d’être de son projet : 

1. Nous vou­lons qu’un jour – appe­lons-le le jour J – notre pays devienne une démo­cra­tie pour la pre­mière fois de son his­toire. Les pou­voirs seront orga­ni­sés de manière à ser­vir dura­ble­ment l’intérêt géné­ral et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effec­tif.

Cela signi­fie que, le jour J, ces pou­voirs auront été orga­ni­sés sous forme pro­vi­soire par une Pré-Consti­tu­tion rédi­gée néces­sai­re­ment avant le jour J par des citoyens volon­taires. Cette Pré-Consti­tu­tion pré­voi­ra cer­tai­ne­ment une Assem­blée Consti­tuante qui, après le jour J, repar­ti­ra de cette Pré-Consti­tu­tion pro­vi­soire pour éta­blir la 1ère Consti­tu­tion (réel­le­ment) démocratique.

2. Pour pou­voir ser­vir, cette Pré-Consti­tu­tion devra obli­ga­toi­re­ment être consi­dé­rée comme légi­time par la majeure par­tie des forces démo­crates du moment. Or, il existe déjà de nom­breuses variantes de pro­jets de Consti­tu­tion et, chaque année, il en émerge de nou­velles. Aucune d’entre elles ne peut cor­res­pondre à la future Pré-Consti­tu­tion car elle pro­vient d’un petit groupe et sera contes­tée par les autres groupes. 

La seule solu­tion pour éla­bo­rer une Pré-Consti­tu­tion suf­fi­sam­ment légi­time pour pou­voir orga­ni­ser pro­vi­soi­re­ment les pou­voirs le jour J est de l’élaborer en Assem­blée Pré-Consti­tuante, une assem­blée cer­tai­ne­ment com­po­sée de plu­sieurs cen­taines de citoyens volon­taires issus des dif­fé­rents mou­ve­ments (asso­cia­tions, par­tis, groupes, …) se reven­di­quant ou pas « démocrates ».

3. La pre­mière ques­tion que se pose­ra cette Assem­blée Consti­tuante sera la sui­vante : « com­ment allons-nous tra­vailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les vota­tions, règles de com­por­te­ments, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un docu­ment essen­tiel : le règle­ment inté­rieur de cette Assem­blée Pré-Consti­tuante. Sans ce règle­ment, pas de tra­vaux possibles !

4. Nous devons dès main­te­nant réflé­chir à ces règles de fonc­tion­ne­ment d’une grande assem­blée démo­cra­tique de manière à pou­voir livrer à la Pré-Consti­tuante une ver­sion avan­cée d’un règle­ment inté­rieur. La Pré-Consti­tuante n’aura plus qu’à le fina­li­ser pen­dant ses pre­mières séances, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règle­ment inté­rieur lui fera gagner un temps consi­dé­rable car l’élaboration de ce règle­ment n’est pas simple et va prendre beau­coup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit pro­to­cole de socio­cra­tie déli­bé­ra­tive » uti­li­sé actuel­le­ment dans les ate­liers consti­tuants. Ce pro­to­cole ne peut ser­vir qu’à des petits groupes de tra­vail. Il est tota­le­ment inadap­té à des assem­blées déli­bé­rantes de plu­sieurs cen­taines de citoyens ! Il suf­fit d’imaginer à quel point ces assem­blées seraient inef­fi­caces si les débats y avaient lieu en levant la main pour par­ta­ger une idée spon­ta­née.

Une assem­blée déli­bé­rante de plu­sieurs cen­taines de citoyens ne pour­ra éla­bo­rer effi­ca­ce­ment des textes com­plexes que si les débats portent sur des pro­po­si­tions et des amen­de­ments rédi­gés et mis à la dis­po­si­tion de tous les par­le­men­taires avant les séances. Un peu à la manière de notre Assem­blée Natio­nale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règle­ment inté­rieur garan­ti­ra la stricte éga­li­té poli­tique des par­le­men­taires et les obli­ge­ra à des débats ration­nels ser­vant l’intérêt géné­ral. Le règle­ment inté­rieur à éla­bo­rer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Nous pro­po­sons de consti­tuer une pre­mière équipe pro­jet visant à éta­blir une ver­sion sim­pli­fiée d’un tel règle­ment inté­rieur mais aus­si de l’expérimenter pour en garan­tir la per­ti­nence. L’idée est de conduire ces tra­vaux en simu­lant, à effec­tif réduit, les séances d’une telle assem­blée qui met­trait au point son propre règle­ment inté­rieur, séances qui seraient elles-mêmes régies par le règle­ment inté­rieur en cours d’élaboration.

La pré­pa­ra­tion de pro­jet a deman­dé plu­sieurs cen­taines d’heures de tra­vail depuis 2015. Les appels à volon­taires ont démar­ré en automne 2016. Beau­coup ont trou­vé le pro­jet inté­res­sant et 23 d’entre eux se sont déjà enga­gés à par­ti­ci­per au pro­jet dans sa durée. Il manque encore 7 volon­taires pour que les tra­vaux puissent démar­rer (don­nées actua­li­sées au 23 décembre) .

Le pro­jet est tota­le­ment indé­pen­dant de l’écriture de la Consti­tu­tion mais en même temps il lui est complémentaire. 

Pour bien le com­prendre, il faut prendre le temps de se docu­men­ter sur ce pro­jet qui s’annonce comme une véri­table aven­ture poli­tique pas­sion­nante mais aus­si exigeante. 

Une vidéo très didac­tique en 10 par­ties explique le dérou­le­ment et les atten­dus du pro­jet à l’aide de nom­breux schémas :
https://​you​tu​.be/​6​7​C​A​A​M​p​p​JbU.

Pour ceux que le pro­jet inté­resse ou inter­pelle, des Mumble d’information sont orga­ni­sés envi­ron toutes les 2 à 3 semaines pour leur per­mettre de poser leurs ques­tions et pré­sen­ter leurs com­men­taires et objec­tions. Maxime Péroud anime ces réunions et répond à chaque fois aus­si clai­re­ment que pos­sible à ces ques­tions et objec­tions. Les Mumble sont annon­cés sur Face­book en tant qu’événement et font l’objet d’annonces sous forme de publi­ca­tion sur plu­sieurs groupes : « Gen­tils Virus (groupe en construc­tion) » et « Le Mes​sage​.org ».

L’événement cor­res­pon­dant au Mumble est créé ini­tia­le­ment sur la page de Maxime Péroud.

L’avenir ne se construit pas seule­ment dans les ate­liers consti­tuants et assez peu en dis­cu­tant de l’actualité. Nous devons aus­si éla­bo­rer les textes de demain et nous orga­ni­ser pour être capables de le faire en grand nombre, en com­plé­ment de nos actions dites « de terrain. »

 
J’ai écou­té, le crayon à la main, la vidéo de Maxime en 10 par­ties, je l’ai trou­vée vrai­ment très inté­res­sante et ori­gi­nale. Puis, j’ai posé toutes sortes de ques­tions à Maxime 🙂 Je lui ai pré­sen­té les objec­tions qui m’étaient venues à l’esprit en l’é­cou­tant et ce qu’il m’a répon­du m’a paru en tous points rai­son­nable : tout ça me paraît bien pen­sé. Je vou­drais donc sou­te­nir ce pro­jet, lui don­ner un peu de ma force, car il m’apparaît comme utile, et même néces­saire, pour pré­pa­rer la démo­cra­tie de demain. Je vous encou­rage donc à vous y inté­res­ser et, pour com­men­cer, à regar­der cette vidéo puis à par­ti­ci­per à l’un des pro­chains Mumble d’information.

Mer­ci pour tout ce que vous faites, bande de virus 🙂

Étienne.

PS : Maxime a créé un site où ce pro­jet impor­tant est bien détaillé :


https://​exp​-demo​.jim​do​.com/

Il y a aus­si un évé­ne­ment Face­book qui nous invite tous à un pro­chain Mumble d’in­for­ma­tion, le jeu­di 25 jan­vier 2018 à 20h30, pour par­ler de tout ça en direct :
https://​www​.face​book​.com/​e​v​e​n​t​s​/​1​7​4​6​9​8​4​6​6​4​7​0​6​88/

Ins­cri­vez-vous 🙂


Pre­mier fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
https://​www​.face​book​.com/​e​t​i​e​n​n​e​.​c​h​o​u​a​r​d​/​p​o​s​t​s​/​1​0​1​5​5​6​1​2​0​0​6​8​0​7​317

Deuxième fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
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Troi­sième fil Face­book (sup­pri­mé par FB) cor­res­pon­dant à ce billet :
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Qua­trième fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
https://​www​.face​book​.com/​e​t​i​e​n​n​e​.​c​h​o​u​a​r​d​/​p​o​s​t​s​/​1​0​1​5​5​7​1​0​7​8​1​1​0​7​317

Cin­quième fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
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Sixième fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
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Sep­tième fil Face­book cor­res­pon­dant à ce billet :
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15 Commentaires

  1. etienne

    Jor­da­nix a déjà don­né de son corps pour aider Maxime à trou­ver des volontaires 🙂

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  2. CitoyensDebout

    Pour aller dans ce sens, j’ai­me­rais vous faire part d’une idée qui devrait éveiller l’in­té­rêt de tout authen­tique démo­crate qui se respecte.

    Pro­jet Ago­ra citoyenne
    https://​drive​.google​.com/​o​p​e​n​?​i​d​=​0​B​x​j​v​h​9​_​d​k​V​t​a​c​k​o​x​Z​y​1​M​Y​V​B​Z​bHc

    Ce n’est pas long, un table des matières, trois pages et une annexe d’une page.
    Il y a en outre un lien vers un docu­ment pour faire part d’observations.

    Je ne suis pas dif­fi­cile à joindre et ouvert à toutes les discussions.

    Réponse
  3. Aquablue03

    Si les inter­ve­nants des petits groupes sont tirés au sort , c’est plu­tôt pas mal !
    Être contre­dit par d’autres petits groupes peut ren­for­cer les débats et appor­ter plu­sieurs solu­tions dans une conti­nui­té déjà expé­ri­men­tée que vous aviez fait à la manière d’un cer­veau collectif !
    Savoir par où com­men­cer va pro­cu­rer l’é­lan qui manque , je crois !
    Mais je peux me tromper !

    Réponse
  4. A.L.

    Inté­res­sant, par­ti­cu­liè­re­ment pour les groupes orga­ni­sés qui constatent la dif­fi­cul­té de débattre et de déci­der à plusieurs.
    Donc, les avan­cées sur le règle­ment et la conduite des débats, via cette bêta-assem­blée devraient être dif­fu­sés largement.

    Réponse
  5. BACHAUD

    JORDANIX dif­fuse l’i­dée d’une consti­tuante TAS par­mi des volontaires…!
    Des gens qui veulent le Pou­voir avec 3 mil­lions de membres des syn­di­cats on est très mal pour la repré­sen­ta­ti­vi­té!!! QUI lui a sou­fl­lé cette idée ?
    SEUL le TAS sur les listes élec­to­rales MISES A JOUR est acceptable.
    En effet, 13 % de npai sur les 100 tas pour le RIC lan­cé le 13.10.2017 à COMMUNAY. a pro­pos d’un pro­jet de centre com­mer­cial. A SUIVRE!!!
    .….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….…..
    Quel dom­mage de perdre tant d’éner­gie pour un RI qui pour­rait être fait en maxi­mum un semaine par la CONSTUTUANTE le jour ou elle aura été TAS et qu’elle aura déci­dé de prendre comme base : le RI de l’AN, ou celui du Sénat ou celui des repré­sen­tants US, ou autre.
    .….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….….…
    En un mois maxi­mum ce groupe pour­rait plu­tôt pro­po­ser un pro­jet de révi­sion de A à Z notre Constitution.PUIS les inter­nautes pour­raient faire cri­tiques et sug­ges­tions et le groupe révi­ser son pro­jet avec d« éven­tuelles « options » qui seraient tran­chées par tous lors du réfé­ren­dum de validation.!
    J’ai plu­sieurs fois lan­cé un appel pour 4 volon­taires moti­vés et dis­po­nibles qui se join­draient à loi pour faire ce bou­lot. Pas une réponse…
    Je doute que le pro­jet de Maxime aille au bout.

    Réponse
  6. etienne

    On a abso­lu­ment besoin d’un règle­ment inté­rieur vrai­ment démocratique.

    Regar­dez ça : 

    La 5ème « répu­blique » est non seule­ment pro­fon­dé­ment anti­dé­mo­cra­tique (elle tient le peuple com­plè­te­ment à l’é­cart des déci­sions poli­tiques), mais aus­si pro­fon­dé­ment anti­par­le­men­taire (elle tient les dépu­tés mino­ri­taires com­plè­te­ment à l’é­cart des déci­sions politiques).

    Sys­tème de domi­na­tion par­le­men­taire de merde.

    Mer­ci Fran­çois Ruf­fin, pour ton cou­rage opi­niâtre au ser­vice des plus faibles.

    Réponse
  7. CitoyensDebout

    Je reviens sur ce sujet avec une immense déception.
    Je viens de débar­quer de ce pro­jet auquel je par­ti­ci­pais, avant même le début des débats. Il me semble impor­tant pour toute per­sonne que cette expé­rience inté­resse de savoir pour­quoi : très sché­ma­ti­que­ment, le pro­jet est en quelque sorte en deux volets, d’une part une charte fon­da­trice, dans un seconde temps l’é­la­bo­ra­tion du règle­ment inté­rieur. Le pro­blème que j’ai sou­le­vé est au niveau de la charte. D’a­bord il n’y a aucun débat pour son éla­bo­ra­tion, uni­que­ment des échanges pri­vés avec Maxime (l’i­ni­tia­teur du pro­jet). En soi, je trouve ce prin­cipe assez peu cohé­rent avec l’i­dée même de démo­cra­tie. Ensuite, une des clause pré­voit que toute modi­fi­ca­tion de ladite charte ne pour­ra se faire qu’à l’u­na­ni­mi­té : j’ai bon­di en voyant la pre­mière mou­ture de ce texte, et bien enten­du réagi sur ce point par­ti­cu­lier. J’ai argu­men­té, détaillé, expli­qué, il n’y a rien eu à faire, Maxime est accro­ché à cette una­ni­mi­té comme une moule à son rocher. Je n’ai par ailleurs eu aucune réponse à mes argu­ments sur ce point mais des demandes de sa part sur des aspects annexes, des points de détails somme toute rela­ti­ve­ment secondaires.

    Nous savons aujourd’­hui que l’u­na­ni­mi­té sur ce genre de texte est anti-démo­cra­tique, et l’exemple le plus fla­grant est maté­ria­li­sé par les trai­tés de l’U­nion Euro­péenne qui, en rai­son de l’Art.48 du T.U.E. ne peuvent être modi­fiés qu’à l’u­na­ni­mi­té des pays membres. Donc toutes les pro­messes « d’autre Europe » sont une fumis­te­rie puisque n’im­porte quelle modi­fi­ca­tion a toutes les chances de remettre en cause les avan­tages de l’un ou l’autre des pays membres, ce qui signi­fie qu’il ne sera jamais pos­sible d’ob­te­nir l’u­na­ni­mi­té. Le résul­tat est simple, ce sys­tème est auto-blo­quant et ne pour­ra pas être modi­fié avant la Saint Glinglin.
    Intro­duire une clause de ce type dans un pro­jet en le nom­mant « expé­ri­men­ta­tion démo­cra­tique » est au mieux une exagération.

    Il parai­trait que nous n’é­tions que deux à avoir réagi sur cette clause, mais j’i­gnore tota­le­ment qui est l’autre, nous ne nous connais­sons ni les uns ni les autres.

    @Étienne, vous avez par­ti­ci­pé à une des réunions sur Mumble il y a quelques semaines, j’i­gnore éga­le­ment si vous faites par­tie des membres de ce pro­jet, mais le cas échéant, je serais très inté­res­sé de connaitre votre avis là-des­sus. Je reste joi­gnable faci­le­ment. Et en atten­dant, je vais reprendre l’é­la­bo­ra­tion de ma propre idée men­tion­nées plus tôt ici même.
    J’en pro­fite Étienne pour vous remer­cier pour le conseil don­né à cette occa­sion sur un bou­quin mon­trant d’u­tiles exemples pra­tiques et où on voit ce qu’on peut repro­duire et ce qu’il ne faut pas faire. Pour les lec­teurs de ce blog, il s’a­git de l’ou­vrage « La Démo­cra­tie athé­nienne à l’é­poque de Démos­thène » : c’est un livre tout à fait remar­quable que toute per­sonne se sen­tant concer­née par la Démo­cra­tie devrait avoir dans sa bibliothèque.

    Réponse
    • etienne

      Bon­soir Jean,

      Je découvre votre mes­sage tar­di­ve­ment, et il me surprend.

      Vous pré­ten­dez que la règle de l’u­na­ni­mi­té serait anti­dé­mo­cra­tique, alors que, per­son­nel­le­ment, j’au­rais dit exac­te­ment le contraire : pour moi, l’u­na­ni­mi­té, c’est le droit de veto don­né à tout humain quel qu’il soit, et pour moi, l’u­na­ni­mi­té est donc une règle ultra-démo­cra­tique… Sur­tout à petite échelle (qui est sans doute la seule échelle où la démo­cra­tie soit pos­sible, en fait).

      Le paral­lèle avec l’UE ne tient pas (du tout), pré­ci­sé­ment à cause de la taille, il me semble (taille de l’UE qui la conduit à être for­cé­ment très anti­dé­mo­cra­tique). Et vos reproches qui s’en­suivent (de n’être pas un pro­jet démo­cra­tique) me paraissent bien injustes et bien mal fondés.

      Mais sur­tout, selon moi, ce n’est pas cor­rect de débi­ner aus­si bru­ta­le­ment un pro­jet qui n’est pas le vôtre et qui est tout fra­gile, car tout jeune, et sur un point qui est très impor­tant pour son auteur qui a pas­sé des mil­liers d’heures à le conce­voir. Je ne trouve pas ça très construc­tif, et pas très fair-play. Vous auriez pu le dire plus gen­ti­ment (il me semble).

      Ami­ca­le­ment.

      Étienne.

      PS : si vous l’ac­cep­tiez, vous pour­riez m’en­voyer une ver­sion adou­cie de votre cri­tique (réflexion faite), et je pour­rais la mettre à la place de votre pre­mière mou­ture (tech­ni­que­ment, il n’y a que moi qui puisse éven­tuel­le­ment modi­fier un com­men­taire). Je trou­ve­rais ça bien ; mais vous faites comme vous voulez 🙂

      Réponse
    • Maxime Péroud

      C’est un comble de voir ce com­men­taire de la part de « Citoyens debout » (Jean) après tous les efforts consa­crés à faire com­prendre les choses à Jean et tous les com­pli­ments que celui-ci m’avait adres­sés au début sur l’idée de ce pro­jet et sur son organisation !

      A noter qu’il pro­fite de l’article qu’Etienne consacre à mon pro­jet pour y glis­ser un com­men­taire fai­sant la pro­mo­tion de son idée de pro­jet à lui (à l’état embryonnaire).

      Tout d’abord, mal­gré les longues expli­ca­tions que je lui ai four­nies, Jean n’a pas com­pris que le cadre que repré­sente la charte du pro­jet n’est pas l’objet des tra­vaux démo­cra­tiques à venir : la charte reflète le pro­jet que je pro­pose et seuls ceux qui adhèrent à cette charte se joignent à l’équipe pro­jet. Car il est pos­sible de créer de nom­breuses variantes de ce pro­jet, cha­cune ayant sa charte spé­ci­fique. Ceci est d’ailleurs clai­re­ment indi­qué dans la vidéo de pré­sen­ta­tion du pro­jet que cha­cun est invi­té à vision­ner avant de se décla­rer inté­res­sé par le projet.

      Cela dit, la mise au point de la charte a été faite après trois semaines de consul­ta­tion auprès de plus de 30 inté­res­sés à par­tir d’une ver­sion de tra­vail que j’avais pré­pa­rée pen­dant des mois. Cette consul­ta­tion a conduit à appor­ter des dizaines de modi­fi­ca­tions à cette charte. Ces modi­fi­ca­tions ont été très appré­ciées par ceux qui ont fina­le­ment rejoint l’équipe car ceci a per­mis d’aboutir à une charte vrai­ment solide qui a voca­tion à ser­vir de cadre stable pour nos tra­vaux à venir.

      Ce qui va être réel­le­ment démo­cra­tique, c’est tout ce qui va suivre ! Nous allons mettre au point le règle­ment inté­rieur et toute l’organisation de l’équipe ain­si que ses outils d’une manière stric­te­ment démo­cra­tique au sein de l’équipe pro­jet avec une vota­tion dès qu’il s’agira de prendre la moindre déci­sion : nous allons voter des cen­taines de fois et pen­dant plus d’un an !

      Quant à la confu­sion de Jean entre la ques­tion de l’unanimité requise pour modi­fier la charte du pro­jet et celle rela­tive aux trai­tés euro­péens, celle-ci témoigne au moins d’un manque de dis­cer­ne­ment et, heu­reu­se­ment, il est bien le seul à s’être four­voyé à ce sujet. J’ai pour­tant très lon­gue­ment essayé de lui faire com­prendre cette nuance mais rien n’y a fait : la charte est le cadre du pro­jet qui ne s’impose qu’à une tren­taine de membres du pro­jet et qui est adop­té for­mel­le­ment par chaque membre de l’équipe pro­jet. Ce cadre n’est pas cen­sé évo­luer ou très peu par nature car il s’agit du cadre de l’expérimentation, son ADN en quelque sorte. Et si une évo­lu­tion s’avérait abso­lu­ment néces­saire dans cette charte (au sens : vitale pour le pro­jet), l’unanimité ne devrait pas poser de gros pro­blème puisque tous les par­ti­ci­pants auraient inté­rêt à voir leur efforts pas­sés cou­ron­nés de succès.

      Et le pro­jet étant expé­ri­men­tal, il est inté­res­sant de pou­voir témoi­gner de la manière dont notre équipe aura su faire évo­luer la charte dans ces condi­tions dès lors que cette évo­lu­tion se serait avé­rée tota­le­ment indis­pen­sable pour la sur­vie du projet.

      Jean était blo­qué dans son obses­sion au sujet de l’unanimité requise que j’ai très lon­gue­ment jus­ti­fiée auprès de tous les inté­res­sés (l’idée de don­ner à tous les membres le même droit de véto sur la modi­fi­ca­tion de la charte en tant que cadre de l’expérimentation) et que mes futurs coéqui­piers ont par­fai­te­ment com­prise. Au point qu’il n’a pas vou­lu répondre à ma ques­tion visant à lui faire dépas­ser ses « prin­cipes » : « Jean, quel pas­sage vois-tu aujourd’hui dans la charte qui pour­rait être ame­né à évo­luer un jour au point que si cette évo­lu­tion ne se fai­sait pas (du fait du besoin d’unanimité pour en déci­der et du refus obs­ti­né d’un des membres), le pro­jet serait en dan­ger ? ». Il m’a répon­du qu’il refu­sait d’étudier la charte en pré­pa­ra­tion pour répondre à cette ques­tion et il s’est bra­qué sur la ques­tion de l’unanimité comme on se braque sur un principe.

      La com­pa­rai­son avec l’UE est non seule­ment absurde quand on connaît ce pro­jet mais limite offen­sante à notre égard car non seule­ment les trai­tés de l’UE, pour la France notam­ment, ont été refu­sés par réfé­ren­dum puis impo­sés au peuple qui les avait refu­sés mais – et j’allais dire sur­tout – ils sont néfastes pour les popu­la­tions concer­nées. Sans par­ler du fait qu’il n’ont stric­te­ment rien à voir avec notre charte qui n’est que le cadre d’une expé­ri­men­ta­tion démo­cra­tique limi­tée à une tren­taine de per­sonnes. Donc rien à voir !

      Tout ceci et notam­ment la lec­ture de son billet d’humeur sur inter­net confirme que l’équipe pro­jet gagne­ra en séré­ni­té sans la par­ti­ci­pa­tion de ce par­te­naire-deve­nu-détrac­teur-sur-inter­net. Les volon­taires confir­més sur le pro­jet – et ils sont nom­breux – ont, quant à eux, heu­reu­se­ment bien com­pris l’esprit du pro­jet et le fait qu’il sera plei­ne­ment démo­cra­tique dans le cadre de la charte. Ils ont signé cette charte et attendent avec impa­tience que nos tra­vaux puissent commencer.

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  8. CitoyensDebout

    Bien, je vois que la mau­vaise foi est de rigueur.

    Je ne débine pas ce pro­jet, j’ai sou­le­vé un pro­blème par­ti­cu­lier et aucun de mes argu­ments n’a reçu de contre-argu­ment. Je vous ferai grâce des échanges par cour­riel entre Maxime et moi, j’ai émis pas mal d’ob­jec­tion : aucune n’a été contre­dite. Et si Maxime sou­haite par­ta­ger le conte­nu (inté­gral) de ces échanges, je n’y vois pas d’ob­jec­tion particulière.

    @Étienne : le paral­lèle avec l’Art.48 du TUE n’est pas du tout dis­pro­por­tion­né pour une ques­tion de taille. L’UE, ce sont 27 États, le pro­jet d’ex­pé­ri­men­ta­tion de Maxime ne com­porte pas un nombre signi­fi­ca­ti­ve­ment dif­fé­rent de membres. Par ailleurs, cette charte est impo­sée uni­la­té­ra­le­ment par Maxime : on ne peut pas être « un peu démo­cra­tique », on l’est, ou on ne l’est pas. Si l’u­na­ni­mi­té était ultra démo­cra­tique, alors les pro­po­si­tions des poli­ti­cien d’une autre Europe seraient plau­sibles, mais on sait que ça ne l’est pas. Pour­quoi donc ça le serait pour ce pro­jet-ci ? Par ailleurs, je m’ex­plique assez mal l’i­dée d’une charte déci­dée uni­la­té­ra­le­ment : pour­quoi alors pro­po­ser une ver­sion zéro ame­née à deve­nir une ver­sion 1, puis 2 etc.. sans qu’il y ait le moindre débat avec l’en­semble des membres en assemblée ?

    Je n’ai pas été méchant avec Maxime, j’ai fait état de faits que je mets Maxime au défi de réfu­ter. Si vous consi­dé­rez que ma posi­tion n’est pas accep­table, libre à vous de sup­pri­mer mes com­men­taires, je ne trou­ve­rais pas ça davan­tage fair-play mais c’est votre blog, c’est votre droit le plus strict : ça ne chan­ge­ra cepen­dant pas ma posi­tion tant et aus­si long­temps qu’on me démon­tre­ra pas avec de vrais argu­ments que je suis à coté de la plaque.

    Réponse
    • etienne

      Jean,

      L’u­na­ni­mi­té n’est un piège (comme en UE) que quand on a com­men­cé par impo­ser en douce un régime sans même avoir la majo­ri­té (donc sans una­ni­mi­té !), et quand on impose ensuite l’u­na­ni­mi­té pour chan­ger la moindre règle de la prison.

      Ici, l’u­na­ni­mi­té com­mence dès le début et donc, per­sonne n’est obli­gé d’en­trer dans le pro­jet de Maxime, et cha­cun peut en sor­tir libre­ment. Par ailleurs, seul le contrat fon­da­men­tal n’est modi­fiable qu’à l’u­na­ni­mi­té, toutes les autres règles sont modi­fiables à la majo­ri­té. Je trouve tout ça par­fai­te­ment démo­cra­tique, j’in­siste (mais c’est vrai, opé­ra­tion­nel seule­ment à petite échelle, il me semble).

      C’est pour ça que je trouve mal fon­dée votre com­pa­rai­son avec l’UE.

      Votre insis­tance (que je ne trouve pas illé­gi­time, mais contre-pro­duc­tive : il me semble que vous auriez des enne­mis plus dan­ge­reux que Maxime à com­battre…) m’ins­pire cette réflexion que l’u­na­ni­mi­té, pour ne pas être une pri­son, doit s’ac­com­pa­gner du droit de séces­sion. Ce qui est le cas dans le pro­jet de Maxime, évidemment.

      Ami­ca­le­ment.

      Étienne.

      Réponse
  9. CitoyensDebout

    Étienne,
    je ne par­tage pas cette approche à pro­pos de l’u­na­ni­mi­té, je vais tâcher d’ex­pli­quer la mienne en repre­nant ici une par­tie de ce que je vous ai répon­du par courriel :

    Cette his­toire d’u­na­ni­mi­té dans le pro­jet de Maxime est un irri­tant qui ne cadre pas avec l’en­semble, et c’est à mon sens d’au­tant plus inco­hé­rent que c’est sur un docu­ment fon­da­teur du pro­jet lui-même. J’ai dit une chose à Maxime que tout démo­crate qui se res­pecte doit prendre en compte, à savoir que lan­cer un tel pro­jet est une forme de pari : ça [la Démo­cra­tie] sous-entend en effet qu’on accepte la pos­si­bi­li­té que toutes les per­sonnes pre­nant part au pro­jet ne par­tagent pas l’a­vis de son ini­tia­teur, même si au départ tous par­tagent l’i­dée générale.

    Sur le point de désac­cord par­ti­cu­lier, j’ai bien com­pris l’im­por­tance d’être très res­tric­tif sur toutes les modi­fi­ca­tions de la charte : j’ai sug­gé­ré de rem­pla­cer l’u­na­ni­mi­té par une majo­ri­té qua­li­fiée aux deux/tiers ou aux trois/quart des membres ins­crits (et non des suf­frages expri­més) Il me semble que ce serait là une règle déjà assez contrai­gnante pour garan­tir tout abus.
    L’u­na­ni­mi­té, c’est un risque majeur : sup­po­sez un ins­tant que par­mi le groupe arrive à se glis­ser un genre de taupe qui pré­sente toutes les garan­ties appa­rentes de la bonne foi mais ait le pro­jet de tor­piller le pro­jet, et qu’on ren­contre alors un élé­ment blo­quant dans la charte qui inter­dit de faire avan­cer un point des débats sur le règle­ment inté­rieur. Avec l’u­na­ni­mi­té, il suf­fit que la taupe vote contre et il bloque tout le pro­ces­sus. Ce n’est pas plus démo­cra­tique que la déci­sion arbi­traire d’un seul.
    La Démo­cra­tie, me semble-t-il, c’est en grande par­tie l’art du com­pro­mis, mais avec l’u­na­ni­mi­té, il n’y a pas de com­pro­mis du tout si un seul peut reje­ter une proposition.

    Enfin, si on veut éga­le­ment être com­plè­te­ment cohé­rent, alors la charte devrait être éla­bo­rée éga­le­ment en assem­blée et adop­tée à l’u­na­ni­mi­té, et non vague­ment retou­chée par un seul dans ses échanges indi­vi­duels avec les uns et les autres pour être fina­le­ment ensuite impo­sée sans débat.
    J’a­joute tout de même un détail sup­plé­men­taire : il res­sort que pour être membre du pro­jet, il faut accep­ter la charte, ce qui revient donc à la faire adop­ter à l’u­na­ni­mi­té des par­ti­ci­pants et qui exclut toute voix dis­cor­dante. Il fau­drait alors m’ex­pli­quer ce qu’il y a de démo­cra­tique à exclure ne serait-ce qu’une petite frange des per­sonnes qui ont au départ mani­fes­té un inté­rêt pour le pro­jet dans son ensemble ?

    PS : Étienne, si vous pou­viez acti­ver l’en­voi des noti­fi­ca­tions lors­qu’une réponse est pos­tée, ça sim­pli­fie­rait les échanges ici, je ne viens pas voir cette page quotidiennement.

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