Atelier constituant exceptionnel à Paris, samedi 18 juillet 2015, avec Alf, qui présentera le processus constituant en Bolivie

17/07/2015 | 9 commentaires

Depuis le début de cette année, Les Citoyens Consti­tuants ont com­men­cé une série d’a­te­liers sur le thème des règles de la consti­tuante et cela se pour­suit d’un ate­lier à l’autre.

Le 4ème ate­lier consti­tuant de cette année aura lieu le same­di 18 juillet 2015 à Paris, du coté du métro Pigalle de 13H à 18H.

Le thème de cet ate­lier consti­tuant por­te­ra éga­le­ment sur les règles de l’as­sem­blée constituante.

L’ordre du jour de cet ate­lier est visible : http://​lc​.cx/​Z​gNV.

Les per­sonnes sou­hai­tant par­ti­ci­per à cet ate­lier consti­tuant sont invi­tées à s’ins­crire via ce for­mu­laire d’inscription :
http://​lc​.cx/​Z​gNj.

IMPORTANT :
Veuillez noter que nous aurons le pri­vi­lège d’a­voir par Alf une pré­sen­ta­tion de l’as­sem­blée consti­tuante qui a eu lieu en Boli­vie et en par­ti­cu­lier du contexte de sa mise en place et de son exercice.

Pour ceux que cela inté­resse, nous vous conseillons de voir et entendre Alf pré­sen­ter le pro­ces­sus consti­tu­tion­nel en Boli­vie dans cette vidéo : http://​lc​.cx/​Z​gNH, qui a été faite à l’oc­ca­sion du débat du 14 jan­vier 2015 orga­ni­sé par le col­lec­tif 6ème Répu­blique Paris XX.

Démo­Kra­ti­que­ment,
Lionel
Le secré­taire adjoint de l’association
Les Citoyens Constituants

————————
Ate­lier Consti­tuant du same­di 18/07/2015

Nous tra­vaille­rons same­di dans la conti­nui­té de trois ate­liers consti­tuants dans les­quels nous avons com­men­cé à écrire les règles d’une assem­blée consti­tuante. Cette base pour­ra être utile à une chambre citoyenne tirée au sort mis­sion­née d’écrire les règles offi­cielles d’une assem­blée consti­tuante dans le cas où le peuple fran­çais sou­hai­te­rait sa mise en place dans un futur proche ou lointain.

Ordre du jour

  1. Tour de table des per­sonnes pré­sentes (30 secondes par personne)
    Réponse sur post-it à la réponse à la ques­tion “Pour­quoi une assem­blée constituante ?”
  2. Pré­sen­ta­tion (20 min) 
    1. Qu’est-ce que la consti­tu­tion selon le sys­tème en place (vision­nage de cette vidéo 8 min)
    2. Qu’est-ce que la consti­tu­tion selon LCC (2 min)
    3. Qu’est-ce que Les citoyens consti­tuants (5 min)
    4. Pour­quoi les ate­liers consti­tuants (5 min par Quentin)
  3. Pré­sen­ta­tion d’une assem­blée consti­tuante en Boli­vie et du contexte de sa mise en place et de son exer­cice (20 min par Alfonso)
  4. Vote pour le choix de la thé­ma­tique concer­nant les règles de l’assemblée consti­tuante (5 min)
  5. Ate­lier consti­tuant en petit groupe de 6–8 per­sonnes (3h)
  6. Pro­po­si­tion et vali­da­tion des articles en plé­nière (1h)

Qu’avons-nous écrit comme règles de l’assemblée consti­tuante pour l’instant ?

  1. L’assemblée consti­tuante reçoit un man­dat impé­ra­tif de la part du peuple pour écrire une pro­po­si­tion de consti­tu­tion qui sera sou­mise au vote des élec­teurs citoyens
  2. Les pou­voirs de cette assem­blée consti­tuante seront limi­tés et enca­drés par le règle­ment de la consti­tuante, ce der­nier ne pou­vant être modi­fié que par voie référendaire
  3. Les membres de l’assemblée consti­tuante seront dési­gnés par tirage au sort par­mi les citoyens et devront s’acquitter de ce mandat
  4. Une com­mis­sion sera sou­ve­raine pour accor­der une déro­ga­tion aux citoyens tirés au sort, si cela est justifié
  5. Les consti­tuants renoncent à tous man­dats en cours et à tous man­dats à venir
  6. L’assemblée consti­tuante est sou­ve­raine concer­nant les cha­pitres qu’elle pro­pose au vote des citoyens
  7. L’assemblée  consti­tuante est sou­ve­raine concer­nant le moment où elle pro­pose un cha­pitre au vote des citoyens

Ce que nous vou­lons tra­vailler aujourd’hui et dans l’avenir pour conti­nuer d’étoffer cette base de règles

  • Thématique « contrôle citoyen de l’assemblée »

  • Moda­li­tés de dési­gna­tion des membres de la com­mis­sion de déro­ga­tion (huis­sier, fonc­tion­naire, pri­vé, peuple…)
  • Contrôle de l’assemblée (chambre de  contrôle citoyenne tirée au sort, pro­fes­sion­nelle, réfé­ren­dum popu­laire, assem­blées locales, pos­si­bi­li­tés de révocation…)
  • Trans­pa­rence et média­ti­sa­tion de l’assemblée
  • Quel niveau de sou­ve­rai­ne­té de l’assemblée constituante ?
  • Pro­tec­tion contre les lobbies
  • Thématique « structure de l’assemblée »

  • Fré­quence de ras­sem­ble­ment de l’assemblée
  • Nombre de citoyens dans l’assemblée consti­tuante (en plé­nière, par commission…)
    1200 semble être le nombre adé­quat pour 65 mil­lions de per­sonnes (INSEE).
  • Salaire et indem­ni­té de dépla­ce­ment (jurés d’assises, salaires égaux, en fonc­tion du reve­nu de chacun…)
  • Inter­ac­tion assem­blée consti­tuante et citoyens
  • Rela­tion avec l’international
  • Consi­dé­ra­tion du consti­tuant comme per­sonne public
  • Période de for­ma­tion des constituants
  • Thématique « modalité de création de la constitution » 

  • Vali­da­tion des pro­po­si­tions d’articles de la consti­tu­tion par le peuple (pour­cen­tage d’approbation, vote de valeur, attri­bu­tion de points majo­ri­té abso­lue, pré­sen­ta­tion de plu­sieurs articles et prise en compte du meilleur…)
  • Vali­da­tion des pro­po­si­tions d’articles dans l’assemblée constituante

La consti­tuante pour­rait tra­vailler de la manière sui­vante : elle consti­tue en plé­nière un sque­lette de thèmes, appe­lés « cha­pitres » pour for­mer la consti­tu­tion, puis tra­vaille en com­mis­sion sur ces thèmes. Il y a autant de com­mis­sions qu’il y a de cha­pitres, afin d’écrire les articles d’un cha­pitre de manière cohérente. 

Quelles sont les moda­li­tés de la consti­tu­tion de ces com­mis­sions ? Quel est le nombre de consti­tuants dans ces commissions ? 

Qui vote dans la constituante ?L’objet du voteLes choix de vote
La plé­nière Inti­tu­lé d’un chapitreOui / Non / A reformuler
La com­mis­sionUn articleOui / Non / A reformuler
La com­mis­sionL’intégralité des articles du chapitreOui (la com­mis­sion a ter­mi­né son tra­vail) / À reformuler
La Plé­nièreL’intégralité des articles du chapitreOui / À reformuler
  • Pro­po­si­tion au fur et à mesure des articles/chapitres de la consti­tu­tion par l’assemblée consti­tuante ou en une seule fois.

La com­mis­sion « Règle­ment de la constituante »

_________________________

Mon com­men­taire : par ailleurs, n’ou­bliez pas d’or­ga­ni­ser vous-mêmes tous les jours (de façon non excep­tion­nelle 🙂 ) vos propres mini-ate­liers consti­tuants pro­li­fiques et conta­gieux, MACPC 🙂 

Faites pas­ser l’in­fo : ça inté­resse tout le monde, et pas seule­ment les Parisiens 🙂
Ça ser­vi­ra de piqûre de rap­pel (avec la ver­tu de l’exemple) pour pen­ser cha­cun à conti­nuer à muter pen­dant l’é­té (muter d’é­lec­teur obéis­sant en citoyen consti­tuant), et à se pré­oc­cu­per davan­tage des causes que des conséquences.

Étienne.

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9 Commentaires

  1. etienne

    À pro­pos de l’a­dresse de l’a­te­lier, voi­ci un mes­sage d’un des organisateurs : 

    « On n’a pas le droit de publier l’a­dresse, mais une fois les per­sonnes ins­crites, je leur enver­rai plus tard un cour­riel avec l’a­dresse exacte. »

    Réponse
  2. Lionel

    Depuis la publi­ca­tion de l’an­nonce de l’a­te­lier consti­tuant cet après midi, nous avons eu 42 nou­velles demande d’ins­crip­tions. ( Mer­ci Etienne 🙂 )
    Seule­ment la salle étant limi­té à 30 places, nous sommes mal­heu­reu­se­ment contraint de refu­ser les 20 der­nières demandes. 🙁
    Nous gar­de­rons les adresses mel de ces per­sonnes afin de leur envoyer les pro­po­si­tions de par­ti­ci­pa­tion aux pro­chains ateliers.
    Le pro­chain ate­lier consti­tuant aura lieu le 19 sep­tembre (Il fau­dra donc être réac­tif si vous vou­lez être sur d’être retenu).
    Cela dit, nous allons voir pour réser­ver une plus grande salle cette fois-ci 🙂

    Lio­nel
    Co-secré­taires des Citoyens Constituants
    secretaire@lescitoyensconstituants.org

    Réponse
  3. Mroz

    A quand une confé­rence d’E­tienne Chouard à Paris ???!!

    Réponse
  4. nlesca

    J’ai com­ple­te­ment loupe ce post, je suis vert.

    Réponse
    • Ana Sailland
  5. Hugo

    Grand mer­ci !
    L’a­te­lier a été une grande réus­site. Nous avons eu 58 per­sonnes ins­crites (mais nous avons dû en refu­ser du fait du nombre de places limitées).
    Les débats ont été d’une très grande qua­li­té. Nous avons bien avan­cé : chaque groupe de tra­vail a pu réa­li­ser un article, et nous avons vu une très grande impli­ca­tion des participants.

    Cet engou­ment s’est concré­ti­sé par plu­sieurs nou­velles ins­crip­tions dans l’as­so­cia­tion. On s’est ensuite retrou­vé en petit comi­té autour d’un verre, où nous avons pu faire plus ample connais­sance et conti­nuer les échanges. 

    Nous t’en­ve­rons le compte-ren­du pro­chai­ne­ment. Celui-ci sera éga­le­ment mis en ligne sur notre site. 

    Hugo, le secré­taire de LCC.

    Réponse
  6. VASIC

    Bon­jour,
    J’ai­me­rais pou­voir assister/participer aux pro­chains ate­liers, je vous com­mu­nique mon mail : valerietelliez@yahoo.fr
    Merci !!!
    Valérie

    Réponse

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