Le plan C

Pour une Constitution Citoyenne écrite par et pour les Citoyens

Une démo­cra­tie digne de ce nom, ça s’institue.
Et jamais des élus ne le feront. Jamais. À cause du conflit d’intérêts.
Ce n’est pas aux hommes au pou­voir d’écrire les règles du pou­voir.
Seuls les citoyens eux-mêmes sont légi­times et aptes à écrire une vraie Consti­tu­tion.
Quand les poli­ti­ciens modi­fient la Consti­tu­tion, c’est un crime : ils volent la sou­ve­rai­ne­té qui ne leur appar­tient pas.

Derniers articles

3A1 Désignation des représentants des citoyens : élections ou tirage au sort ?

L’é­lec­tion est aujourd’­hui com­mu­né­ment pré­sen­tée, aux enfants comme aux adultes, comme le seul moyen « démo­cra­tique » de dési­gner nos repré­sen­tants : les par­le­men­taires, les ministres et les juges sont les trois pou­voirs clas­siques. Aujourd’­hui, il fau­drait sans doute…

Choix difficile

Ce site espère réveiller ceux qui dorment encore :o) Pour qu’un mes­sage inter­pelle pro­fon­dé­ment des per­sonnes désha­bi­tuées depuis long­temps à ima­gi­ner leur futur à tra­vers l’ac­tion poli­tique, il faut que le mes­sage soit à la fois simple, fort et irré­fu­table. Nous…

2A2f Les votes blancs doivent être décomptés et suivis d’effet

Pour l’ins­tant, le vote blanc est comp­ta­bi­li­sé avec les votes nuls, les erreurs (!), ce qui revient à refu­ser aux citoyens le droit de dire « Aucun de ces can­di­dats ne me plaît » : les citoyens n’ont que le droit de choi­sir celui qu’ils trouvent le moins mauvais.…..

2D L’éventuel Conseil Constitutionnel ne domine pas le Parlement

L’ins­ti­tu­tion « Conseil Consti­tu­tion­nel » (ou Cour Suprême) s’est géné­ra­li­sée dans les « démo­cra­ties » (avec des guille­mets), mais on peut pré­ci­sé­ment dou­ter du carac­tère démo­cra­tique de cette ins­ti­tu­tion : sa légi­ti­mi­té face au Par­le­ment est plus que dou­teuse, son…

1) La Constitution définit les pouvoirs sans imposer une politique économique

La Consti­tu­tion ne doit pas fixer une poli­tique éco­no­mique car la poli­tique doit pou­voir être constam­ment cor­ri­gée selon la conjonc­ture et les choix col­lec­tifs : c’est donc le Par­le­ment qui déter­mine cette poli­tique en fonc­tion de la majo­ri­té au pou­voir. La politique…

Premiers débats, méthode :o)

Après neuf mois de ges­ta­tion, je me lance avec un peu d’ap­pré­hen­sion sur les eaux blo­gueuses… J’ai sur­tout peur de ne pas avoir le temps de répondre à tous comme il le fau­drait. Je crains aus­si les coups (faciles à don­ner mais dif­fi­cile à rece­voir) qui visent le…

Vos critiques, vos propositions

Disons que ce bill­let per­met­tra de regrou­per tous vos com­men­taires et sou­haits sur cette nou­velle par­tie ‘blog’. Quelles caté­go­ries faut-il ajou­ter ? Quels autres prin­cipes ? Quelle autre pré­sen­ta­tion ? Diverses remarques… … C’est à vous… :o)

Quelle procédure suivre pour écrire une bonne Constitution ?

L’as­sem­blée consti­tuante doit-elle être élue ou tirée au sort ? . Élue avec quels can­di­dats ? . Élus sur quel pro­gramme consti­tuant ? . Avec quels contrôles du res­pect de ce pro­gramme ? . Au sort par­mi les volon­taires . ou bien au sort sans contrainte sur les listes…

S’il faut retenir une chose

Notre pri­son poli­tique, la SOURCE de notre impuis­sance à résis­ter aux scan­dales quo­ti­diens, c’est notre Consti­tu­tion, mais seule­ment parce qu’elle est mau­vaise. Elle est mau­vaise chaque fois que ceux qui l’ont écrite avaient un inté­rêt per­son­nel contraire à l’in­té­rêt géné­ral. Mais le même texte supé­rieur qui est aujourd’­hui la source de notre alié­na­tion pour­rait être au contraire la source de notre éman­ci­pa­tion, pour­vu sim­ple­ment que, à nou­veau conscients et vigi­lants, nous repre­nions le contrôle du pro­ces­sus constituant. 

Donc, par­tout dans le monde, quelle que soit l’é­poque et quelle que soit l’é­chelle, pour pro­té­ger tous les humains CONTRE LES ABUS DE POUVOIR, seule une Assem­blée consti­tuante dés­in­té­res­sée, donc for­cé­ment TIRÉE AU SORT, sera un jour capable d’é­crire une bonne Consti­tu­tion.
Tout le reste décou­le­ra natu­rel­le­ment des contrôles per­ma­nents qu’une telle assem­blée dés­in­té­res­sée ins­ti­tue­ra enfin : la jus­tice éco­no­mique et sociale, notamment.

Les priorités du Plan C

1. Contrôle public
de la monnaie

Objec­tif = Reprendre le contrôle public de la créa­tion moné­taire, pour la pros­pé­ri­té et le plein emploi, en le pré­voyant expres­sé­ment dans la Constitution.

> La créa­tion monétaire

2. Contrôle du processus constituant national

Mais tout passe, avant tout, par la reprise du contrôle du pro­ces­sus consti­tuant natio­nal, en dési­gnant l’As­sem­blée consti­tuante par tirage au sort (et sur­tout PAS par élection).

> Le tirage au sort

3. Donner place à l’initiative populaire par RIC

Ce pro­ces­sus consti­tuant enfin dés­in­té­res­sé, en plus de per­mettre de reprendre le contrôle (quo­ti­dien) de nos repré­sen­tants poli­tiques ordi­naires, ren­dra leur juste place aux ini­tia­tives popu­laires, avec l’in­dis­pen­sable réfé­ren­dum d’i­ni­tia­tive citoyenne (RIC).

> Le RIC

4. Interdire tout traité anticonstitutionnel

Ce pro­ces­sus consti­tuant dés­in­té­res­sé per­met­tra aus­si d’in­ter­dire tout « trai­té anti­cons­ti­tu­tion­nel » (abus de pou­voir carac­té­ri­sé), de sor­tir de l’UE (art. 50 TUE), et d’im­po­ser enfin un bon pro­ces­sus consti­tuant international.

> Trai­tés anticonstitutionnels

Dossiers principaux

Iségoria

L’i­se­go­ria, droit de parole pour tous, à tout moment et à tout pro­pos : l’ins­ti­tu­tion cen­trale de la démocratie.

Tirage au sort

Pas de démo­cra­tie digne de ce nom sans tirage au sort pour que nos repré­sen­tants res­tent nos serviteurs.

Traités anticonstitutionnels

Résis­tance aux abus de pou­voir carac­té­ri­sés que sont tous les « trai­tés constitutionnels »

Création monétaire

Nos gou­ver­ne­ments ont aban­don­né la créa­tion moné­taire aux banques privées.

RIC – Référendum d’Initiative Citoyenne

Le réfé­ren­dum : for­cé­ment d’i­ni­tia­tive populaire !

Précieuses pépites

Les meilleures phrases, images et textes…

Réponses aux controverses « antifas »

Contro­verses et droits de réponse

Le livre pour écrire nous-même la Constitution

Amis lec­teurs et lectrices,

Avez-vous déjà lu la Consti­tu­tion ? Pour­tant, elle condi­tionne nos vies à un point que nous n’i­ma­gi­nons pas. C’est pour­quoi nous invi­tons chacun(e) à un exer­cice sin­gu­lier : la lire pour l’an­no­ter, l’a­men­der, la trans­for­mer… Mieux encore, nous vous pro­po­sons de l’é­crire vous-mêmes, à par­tir du pro­jet qu’É­tienne Chouard a lan­cé en 2005.

En effet, Écrire nous-mêmes la Consti­tu­tion est le fruit de plus de dix années d’en­ga­ge­ment, d’é­changes sur une pla­te­forme col­la­bo­ra­tive ouverte à tous, et d’a­ni­ma­tion d’a­te­liers consti­tuants à tra­vers la France et à l’é­tran­ger, où les par­ti­ci­pants découvrent avec enthou­siasme qu’ils peuvent s’es­sayer et s’im­pli­quer dans la rédac­tion d’une nou­velle Consti­tu­tion, pour une socié­té plus juste. L’en­jeu est là, immense.

Ce livre se pré­sente ain­si : la Consti­tu­tion de 1958 en page de gauche ; le pro­jet par­ti­ci­pa­tif de nou­velle Consti­tu­tion en page de droite ; des espaces pour que vous puis­siez rédi­ger, amé­lio­rer, inven­ter, et deve­nir ain­si constituants.

Le par­cours pro­po­sé, à la fois ini­tia­tion et pra­tique, a pour but d’ins­ti­tuer notre puis­sance poli­tique, en route, comme le dit Étienne, non vers la VIe Répu­blique mais la Ire Démocratie.

Patrick Pasin, Éditeur