La culture et l’esprit de synthèse de Rosanvallon sont une arme pour nous
aider tous à défendre la démocratie : il ramène à la surface des penseurs
oubliés et il articule leurs arguments de façon éclairante.
D’abord, la présentatrice de l’émission introduit la leçon, toujours de
façon très synthétique :
« Nous sommes à peu près tous d’accord pour penser que nous
vivons une crise de la démocratie. Si certains pessimistes en prophétisent le
déclin, Pierre Rosanvallon, au contraire, nous propose, lui, de remettre en
mouvement une réflexion vivante sur les possibilités que cette crise offre
à la démocratie.
On pourrait résumer grossièrement ses cours en disant que la
démocratie est un régime toujours en crise qui ne peut régler ces crises qu’en
devenant plus démocratique, faute de quoi… on connaît la suite.
Il s’agit donc pour le peuple, auquel le pouvoir appartient, de rompre
avec le comportement du spectateur passif, de réveiller sa liberté et son
esprit critique.
Pour Pierre Rosanvallon en effet, la démocratie est indissociable
d’un travail d’exploration et d’expérimentation, de compréhension et
d’élaboration d’elle-même. Elle doit donc être sans cesse réinventée.
Et par exemple, dans les cours que nous écoutons cette semaine,
Pierre Rosanvallon réfléchit avec nous sur les pouvoirs de surveillance que
le peuple exerce sur les gouvernants et sur les conditions qui pourraient
faire en sorte que ces pouvoirs de surveillance échappent à une simple
délégation et donc à une récupération de la part du Parlement.
Pierre Rosanvallon a interrogé cette semaine plusieurs formes de
l’exercice de cette surveillance, celles produites notamment par de nouveaux
militantismes qui s’élèvent contre les abus de pouvoir et interpellent le gouvernement,
on peut penser par exemple à l’observatoire sur les prisons, certaines de ces
formes très efficaces remontent parfois historiquement bien avant le suffrage
universel.
Ce matin, Pierre Rosanvallon se propose de penser les conditions
qui rendraient possible l’instituÂtionÂnaliÂsation d’organes de contrôle du
pouvoir. »
Puis, Pierre
Rosanvallon commence :
« Dans l’Athènes de l’âge classique, on le sait, c’est
essentiellement le tirage au sort des magistratures, beaucoup plus
fréquemment que l’élection, qui est considéré comme le propre de la démocratie.
La première procédure, le tirage au sort, est en effet regardée
comme la plus radicalement égalitaire puisqu’elle présuppose que tous
les citoyens ont une capacité équivalente d’exercer les charges publiques. Ce
point a été très largement documenté et discuté par les historiens. On peut se
reporter à l’ouvrage classique sur la démocratie athénienne de Hansen,
ainsi que pour faire le lien avec les travaux de sciences politiques, à
l’ouvrage de Bernard Manin publié en 1995 style=‘background:yellow;mso-highlight:yellow’>« Principes du gouvernement
représentatif » qui a eu pour mérite important de redonner toute
son importance à cette procédure du tirage au sort.
Mais si on a parlé du tirage au sort, on
a par contre, oublié ce qui était pour les contemporains, un autre caractéristique,
toute aussi essentielle, de la démocratie. Cette autre caractéristique, c’est l’institution
de procédures systématiques de contrôle de l’action de ceux qui exerçaient une
fonction publique ou de ceux qui géraient des fonds publics.
Dans son enquête, Hérodote est le premier à souligner cette
dimension. « Dans un régime populaire, écrit-il, le sort distribue les
charges, le magistrat rend compte de ses actes, toute décision y est portée
devant le public. » La reddition de comptes en fin de mandat était
la forme principale de ce type de contrôle. Même s’il se démarque des
prudences aristocratiques et, pourrait-on dire, presque technocratiques de
Platon, concernant la nomination des gouvernants, ce n’est significativement
pas sur ce dernier point qu’Aristote met l’accent pour appréhender la
définition de la démocratie : la surveillance étroite des magistrats
par les citoyens est, pour Aristote, l’élément clef de la démocratie.
Si la politique propose des approches différentes de la démocratie,
et si Aristote semble parfois lui-même hésiter dans sa définition du bon
régime, ce principe du contrôle populaire reste toujours affirmé avec force
chez lui.
Même dans les cas où il ne confie au citoyen que des pouvoirs
restreints, Aristote ne limite jamais leur pouvoir d’inspection sur les
magistrats. C’est ce pouvoir qui constitue, en fin de compte, le véritable
pivot des différentes catégories de constitutions mixtes qu’il appelle de ses
vœux.
Si la démocratie est au premier chef le règne de href=« http://fr.wikipedia.org/wiki/Isonomie »>l’isonomie style=‘font-size:9.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt;color:#999999’>[égalité devant
la loi (ÉC)], la souveraineté des citoyens dérive
ainsi de leurs qualités (…) de redresseur et de surveillant. Je
m’appuie là sur un ouvrage récent publié chez Droz
(?) de Pierre Fröhlich : « les cités
grecques et le contrôle des magistrats du 4ème au premier siècle
avant JC » qui présente l’état le plus avancé de la recherche sur ces
modalité de redressement et de surveillance, cet ouvrage ayant en outre
l’avantage considérable de ne pas simplement se fonder sur une étude du cas
athénien, mais d’avoir pris en compte dans son investigation l’ensemble des
matériaux épigraphiques concernant les autres cités grecques, ce qui est très
rarement le cas dans la plupart des travaux sur la Grèce antique qui se
cantonnent le plus souvent à Athènes et en outre, à Athènes de l’âge classique.
Il y a bien des façons d’envisager en Grèce les modalités de ce
contrôle. Dans l’Athènes classique dont parle Aristote, il y a même
plusieurs catégories de magistrats, qui sont tirés au sort, chargés de
contrôler les agents, eux-mêmes tirés au sort ou parfois élus, de l’exécutif.
Sont ainsi distingués les « redresseurs », (…) les
auditeurs de comptes (…), les contrôleurs (…) ou encore les avocats publics
(…).
La plupart des autres cités grecques connaîtront aussi, jusqu’à la
fin de la période hellénistique, des mécanismes équivalents, qu’il s’agisse de reddition
de comptes en fin de mandat ou de contrôle des magistrats en cours de
charge.
Les modalités de ces procédures et la
part prise par les citoyens ordinaires dans leur mise en œuvre ont constitué le
meilleur indicateur du degré de démocratie des différentes cités, et c’est
leur affaiblissement, puis leur disparition, qui marquera de la façon la plus
tangible le déclin de la démocratie.
Cette vision originaire du peuple
surveillant permet également de comprendre pourquoi le mode de sélection
des magistrats par tirage au sort avait pu aussi facilement s’imposer. Si les
gouvernants ne sont que de simples exécutants, soumis à des contrôles aussi
stricts que réguliers, leurs qualités personnelles peuvent en effet être
considérées comme des variables relativement secondaires.
L’existence d’un bon gouvernement ne dépend pas seulement de leur
vertu ou de leur talent : c’est l’efficacité des procédure de surveillance
qui doit jouer le rôle moteur.
Il y a ainsi un système qui allie une légitimation faible par le
tirage au sort et un pouvoir fort de surveillance.
Légitimation faible par le tirage au sort et pouvoir fort de
surveillance ont composé à Athènes un dispositif institutionnel cohérent, de la
même façon que dans d’autres cités.
On pourrait paraphraser sur ce point Adam Smith en disant que ce
n’est pas de la bienveillance et de la vertu du gouvernement que les grecs
attendaient la réalisation du bien commun, mais plutôt de l’intérêt des
gouvernants à ne pas être redressés, les sanctions pouvant être très lourdes,
parfois même la mort.
On ne dispose pas d’éléments pour apprécier comment s’est
précisément forgée cette vision liant légitimation faible par le tirage au sort
et pouvoir fort de surveillance, mais il n’est pas déraisonnable d’estimer que c’est
l’expérience historique de l’exposition des régimes politiques aux
phénomènes de corruption qui a progressivement conduit à faire de la mise à
l’épreuve de la responsabilité des gouvernants l’instrument d’intervention le
plus efficace.
Il semble d’ailleurs bien que ce soit l’opinion d’Aristote :
lorsqu’il critique la corruptibilité des gérontes de Sparte, il impute
ainsi essentiellement le phénomène à l’absence de contrôle de ses magistrats.
« il est notoire, écrit-il ainsi, que ceux qui
détiennent collectivement cette charge se laissent corrompre pas des cadeaux et
sacrifient au favoritisme dans bien des affaires communes. C’est pourquoi,
conclut-il, il aurait mieux valu qu’ils ne soient pas irresponsables, or ils le
sont actuellement. »
Dans cette perspective, style=‘font-size:9.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt;color:#FFFF99;background:red’>c’est
donc le contrôle citoyen, bien plus que la simple désignation populaire des
dirigeants qui définit la démocratie. Mais cette dualité est progressivement
devenue illisible à nos yeux modernes tant l’élection a fini par
s’imposer comme une sorte d’institution démocratique totale, censée
superposer une technique de sélection des gouvernants, un mode
d’organisation de la confiance entre les citoyens et le pouvoir, en même
temps qu’un système de régulation de l’action publique.
Il est décisif, à mes yeux, de bien
prendre la mesure de ce fait pour réinterpréter l’histoire de la démocratie
et comprendre aussi de cette façon les racines les plus profondes du
malaise contemporain.
(Lisez la suite, passionnante, sur ma page Journal : https://old.chouard.org/Europe/Journal.php#Rosanv…, au 25 avril 2006 )
Mes amis,
J’ai trouvé sur le site de bellaciao ce « condensé » qui vaut la peine d’être diffusé :
J’ACCUSE!!!(Merci Zola)
http://bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=27013
C’est une excellente photographie de notre « République démocrate actuelle »
Michèle
La vision d’une vraie démocratie, qui ne soit pas en trompe-l’oeil, avec une participation active des citoyens, suppose un accord des acteurs principaux : les citoyens et les dirigeants actuels…
Là où le bât blesse, c’est que je ne pense pas que ces dirigeants soient d’accord : je pense qu’ils sont convaincus que le « peuple ne peut se gouverner lui-même » et que c’est le rôle d’une élite (qu’ils incarnent) de montrer le chemin et d’en convaincre le peuple du bien fondé (on a pu s’en rendre compte avec les séances « pédagogiques » des médias et politiques lors de la campagne POUR le TCE).
D’autre part, si une telle vision de la démocratie était considérée, l’éducation des citoyens à l’exercice de leur souveraineté aurait été mise à l’honneur à l’école et à l’université (ça devrait être une matière principale) !
Tous cela montre que le modèle retenu (en dépit des envolées lyriques) est une forme d’oligarchie !
Accrochez-vous si vous voulez changer ça !
Précicément, Tomcat : je m’accroche.
:o)
Une démocratie obèse
Plus de 500 000 élus en France, n’est ce pas trop ?
Le débat sur la pertinence de l’échelon départemental ne doit il pas être relancé ?
Les petites communes ne devraient-elles pas se regrouper avec de plus grandes. Les démarches d’intercommunalité ne vont-elles pas dans ce sens, sans le dire bien sûr, afin de ne pas inquiéter les élus concernés ?
36 800 communes en France (autant qu’aux États-Unis), 8 000 en Allemagne et en Italie.
Une démocratie vénale :
Il est naturel que les fonctions électives soient indemnisées.
Cependant, l’indemnité peut créer la dépendance. Les mandats de parlementaires peuvent procurer (j’en connais) une certaine aisance matérielle qui va devenir accoutumance, la réélection n’est alors plus une affaire de conviction ou d’engagement, elle devient une opération comptable.
À quoi s’ajoute le cumul des mandats et des indemnités. Sur ce point, l’agilité administrative de nos élus a su se jouer de la loi sur le non cumul : la multiplicité des SIVOM, SIVU, Syndicat Mixte et maintenant les Établissements Publics de Coopération Intercommunale permet de multiplier les indemnités et ceux qui y siègent sont désignés par les conseils municipaux, donc pas d’élections directes par les citoyens.
Je me pose une question : pourquoi, l’élection, quelle qu’elle soit, doit elle être une source d’enrichissement ? Je me prends à rêver à Cincinnatus.
Une réforme pourrait être d’assurer à tout élu le montant exact des revenus (générés pas son activité professionnelle) dont il disposait avant son élection. Étant entendu que sont pris en charge les frais liés à son mandat : transports, logement, secrétariat. Alors, bien sûr, il y aurait des élus mieux indemnisés que d’autres : je n’ai pas de réponses à cet argument. Mais ce qui est sûr, c’est que ce mode d’indemnisation refroidirait certaines… vocations.
Enfin, je pense que limiter les mandats à deux pour tous les parlementaires, permettrait de renouveler et de… rajeunir les effectifs.
Les collectivités locales connaissent aussi les méfaits de cette nouvelle vénalité des « offices ». Qui attribue les indemnités aux adjoints, conseillers municipaux ou syndicaux ? Les maires et les Présidents de structures intercommunales. Je ne sais pas si le statut de l’élu est imparfait et si les indemnités que perçoivent les élus locaux sont insuffisantes, comme je le lis parfois, une chose est sûre, tous les « indemnisés » le sont par la faveur (la grâce) du maire ou du président.
C’est une forte invite à la sagesse et à la discipline. Combien n’ai-je pas vu de majorité godillot pour ne pas déplaire au prince local. Ce système est un déni de démocratie il donne de fait un pouvoir absolu à celui que l’on nomme alors, à juste titre le… premier magistrat. Il faut être très fort moralement, ou suffisamment aisé, pour s’opposer au dispensateur de ces faveurs financières et risquer de perdre 500, 1000, 1 500 € par mois selon le nombre d’habitants.
LC
Tous ces sujets sont électoralement incorrects, mais ils ternissent gravement l’image de la démocratie et des élus, ils alimentent le « désordre démocratique ».
Il faudra bien pourtant, un jour, se poser ces questions.
Certaines ressortissent de notre Constitution, celle de la V° république qui va bientôt fêter ses 50 ans et qu’il faudra bien finir par changer, les temps ont changé, pas la Constitution.
Quel candidat, quel Président de la République, premier ministre, député, sénateur aura l’énergie pour remettre de l’éthique dans cette jungle institutionnelle qui parfois s’apparente à un casino ?
Une démocratie du privilège…
Étienne,
votre détermination est tout à votre honneur (espérons que cela ne soit pas un baroud d’honneur ! ;-))
Mais ne pensez-vous pas qu’un point essentiel pour la promotion d’une démocratie véritable, telle que vous l’envisagez, est (pour faire écho à mon précédent post) l’éducation citoyenne ?
Que valent toutes les mesures et institutions si le citoyen se contente des reality-show et préfère laisser les affaires publiques aux spécialistes ? (C’est d’ailleurs ce qu’attendaient les promoteurs du OUI au référendum sur le TCE et ce qu’estimaient comme allant de soi certains de ses partisans, allant jusqu’à regretter que l’on ait demandé leur avis aux français.)
Pourquoi ne pas proposer concrètement la mise en place dans les lycées d’une heure hebdomadaire « d’enseignement citoyen » (qui se positionnerait en amont de toutes considérations partisanes) et exposerait les éléments essentiels à la compréhension d’une démocratie, son fonctionnement, ses institutions, son histoire, etc.
Cela serait intéressant que de réfléchir justement à son contenu possible… Et si c’est possible ou souhaitable.
À moins que cette éducation de base ne soit censée n’être délivrée que par les émissions de télévision ? Et qu’un bon citoyen soit un citoyen qui dort… ?
Constatant que les journalistes se sont fait progressivement acheter par les plus riches, — qui ont fait des journalistes leurs salariés, c’est-à-dire leurs subordonnés—, les citoyens se réapproprient progressivement l’indispensable fonction de surveillance que remplissent (tant bien que mal) les journalistes depuis la Révolution française et, faute de mieux, ils utilisent l’Internet pour devenir à leur tour « journalistes citoyens », « sentinelles du peuple » comme on disait en 1789.
Voir à ce sujet :
« Les premières rencontres du 5e pouvoir »
http://www.agoravox.fr/rubrique.php3?id_rubrique=23
Agoravox organise un grand rendez-vous pour les blogueurs et leurs interacteurs, le samedi 24 mars à « L’Usine » à St Denis.
J’étais heureux de pouvoir enfin y rencontrer de nombreux interlocuteurs, jusqu’ici très immatériels :o)
Malheureusement, je viens de réaliser que suis aussi invité (depuis longtemps) à Berlin, le même week-end, pour une conférence sur l’Europe :
« Europe – Not without the people ! »
http://www.berlin2007.org/ (voir agenda et speakers)
Ça va sans doute être passionnant.
C’est dur, parfois, de n’avoir qu’une enveloppe corporelle.
J’espère que la rencontre d’Agoravox est la première d’une longue série
et je pourrai enfin vous retrouver, un peu plus tard, grâce à cette excellente initiative :o)
Amicalement.
Étienne.
le pouvoir actuel et l’argent : au plus vous en avez, au plus vous décidez des lois, des banques, de l’euro… État-Unis d’Europe, défendez-vous contre le capitalisme des grandes puissances, mais pas contre votre peuple car eux, tôt ou tard, ils le payeront. Dieu en décidera.
Bonjour Etienne,
Ce n’est pas simple de réagir sur ton site (fouilli). Mais je réagis.
Tu ne publies pas beaucoup ces temps. Trop occupé que tu dois être. Moi aussi d’ailleurs.
J’ignore ce que pourrait être le déclic de cette campagne électorale, comme ton texte l’a été en 2005. J’aimerais qu’on puisse trouver un truc, un machin, qui mette plein de monde d’accord pour agir de la même façon et permettre de résister efficacement mais pacifiquement aux institutions.
Je racontais à ma compagne que ces temps, je ne lisais plus autant qu’avant Internet, parce que les textes se font plus rares, moins denses. Tous, nous évoquons désormais les mêmes choses, nous débattons des mêmes sujets. Et nous acceptons de débattre d’ailleurs de ces sujets, que par ailleurs, nous savons tous pipés. Nous sommes devenus encore plus superficiels.
Pourquoi débattre du programme de S. Royal, quand on sait depuis des années que le PS s’est toujours totalement impliqué dans la construction de l’Europe néo-libérale et qu’il n’a pas montré l’intention de suivre un chemin différent ? Pourtant, on en débat, on continue de faire comme s’il était intéressant de la regarder parler à la télé.
Idem pour Sarkozy. 5 ans que son parti et ses amis sont au pouvoir, et Eolas prend le temps d’analyser le programme de Sarkozy sur la justice… comme s’il n’avait pas eu l’opportunité de commencer à le mettre en oeuvre…
Et Bayrou. Bon. Tout le monde semble oublier que l’UDF a gouverné avec l’UMP pendant pas mal d’années. J’vois pas comment du jour au lendemain il pourrait décider d’aller à l’encontre du système, juste parce que « Bayrou ». Mais c’est peut-être le moins pire. Qui sait.
Comment ne plus être si superficiels ?
Tu as raison, Fred. Enfin j’essaie de ne retenir que ce qui résonne avec mon idée clef : les abus de pouvoirs (de toutes sortes) viennent de notre négligence à tous, notre renoncement à écrire nous-mêmes les règles du pouvoir et à laisser écrire la Constitution (en France comme en Europe comme ailleurs) par les parlementaires, les ministres, les présidents, les juges… Nous sommes bien bêtes et nous le payons fort cher, mais ce n’est pas la faute des autres, c’est la nôtre.
De mon côté, je lis beaucoup, de plus en plus ; je découvre des continents formidables de la pensée humaine ; j’écrirai bientôt pour partager le meilleur avec vous.
Amicalement.
Étienne.
Solution miracle ou utopie ?
LA BOURSE AUX SIGNATURES, une solution pour libérer les maires et éviter un grave problème lié aux parrainages 2007 en France – mardi 20 février 2007
http://ici.ici.free.fr/article.php3?id_article=91