Atelier constituant Nexus #15 RENDRE EFFECTIF LE DROIT DE RÉSISTANCE À L’OPPRESSION, avec Léo et Nathanaël

Chers amis,

Après quelques conver­sa­tions consti­tuantes rela­tives aux pro­chaines élec­tions muni­ci­pales, je vou­drais, demain mer­cre­di 14 jan­vier 2026, à 18 h, avec Marc, Léo et Natha­naël chez Nexus, rame­ner notre réflexion sur l’ur­gence abso­lue de la résis­tance à l’op­pres­sion.

Après avoir rap­pe­lé rapi­de­ment, d’une part, quelques grands textes très connus qui pro­clament le droit des peuples à résis­ter à l’op­pres­sion, et d’autre part, leur presque totale inef­fi­ca­ci­té (est-il besoin de lis­ter des cas d’op­pres­sion impu­nie et durable ?), je vous pro­pose de réflé­chir en deux par­ties, que nous pour­rons enche­vê­trer si le coeur vous en dit :

1. Pour DÉFINIR ce qu’est L’OPPRESSION, je pro­pose de réuti­li­ser (confé­rence Antibes 2023) la des­crip­tion com­pa­rée des MISSIONS de l’É­tat (rai­son d’o­béir, page de gauche) et des CRIMES de l’É­tat (rai­sons de déso­béir, page de droite).

Quand on y songe, la page de droite donne une bonne idée de ce que nous pour­rions appe­ler oppression.

2. Ensuite, je vous pro­pose d’exa­mi­ner tous les OUTILS POLITIQUES qui pour­raient nous per­mettre de résis­ter effec­ti­ve­ment à toute ten­ta­tive d’op­pres­sion. Ces outils devraient être dans la consti­tu­tion, mais il ne s’y trouvent pas (parce que nous n’a­vons pas encore de vraie constitution).

C’est Léo qui m’a pro­po­sé d’en­che­vê­trer intel­li­gem­ment les deux par­ties, puisque l’une part de l’ac­tua­li­té (liste des crimes consti­tu­tifs de l’op­pres­sion) et l’autre pro­pose des solu­tions consti­tu­tion­nelles (liste des outils de résis­tance popu­laire à toutes les formes d’op­pres­sion) : au lieu de trai­ter com­plè­te­ment la pre­mière par­tie (et de n’é­tu­dier tous les outils qu’a­près), on pour­rait com­men­cer par quelques crimes com­pa­rables et, tout de suite, exa­mi­ner les outils consti­tu­tion­nels adap­tés pour résis­ter à ces crimes-là.

On réflé­chi­ra ensemble, on fera de notre mieux, et advienne que pourra.

Il me semble que ce sera une conver­sa­tion consti­tuante très riche, per­met­tant de faire le liens avec des articles déjà rédi­gés ensemble, d’en rédi­ger de nou­veaux quand on y pense, et de don­ner une vue d’en­semble (très liée à l’ac­tua­li­té) des enjeux majeurs de notre muta­tion consti­tuante en cours.

J’ai hâte d’y être 🙂

Étienne.

J’ai dic­té à mon IA mes nom­breuses notes sur ces ques­tions et voi­ci la façon dont elle les présente :

Préparation d’un atelier constituant sur la résistance à l’oppression

Notes pour pré­pa­rer une conver­sa­tion consti­tuante sur la résis­tance à l’oppression,
ou com­ment rendre effec­tif, robuste et réel ce droit de résis­tance des repré­sen­tés contre leurs repré­sen­tants.

1. Rap­pel des droits de résis­tance à l’op­pres­sion PROCLAMÉS

His­to­ri­que­ment, des textes connus pro­clament ce droit, mais il reste sou­vent lettre morte :

• L’Ha­beas Cor­pus (pro­tec­tion contre les arres­ta­tions arbi­traires) : https://​fr​.wiki​pe​dia​.org/​w​i​k​i​/​H​a​b​e​a​s​_​c​o​r​pus
• Selon l’article 2 de la Décla­ra­tion des droits de l’Homme et du citoyen (DDHC) du 26 août 1789 :
  « Le but de toute asso­cia­tion poli­tique est la conser­va­tion des droits natu­rels et impres­crip­tibles de l’homme. Ces droits sont la liber­té, la pro­prié­té, la sûre­té et la résis­tance à l’oppression ».
  .
• La DDHC de 1793 :
  Article 33. – La résis­tance à l’op­pres­sion est la consé­quence des autres Droits de l’homme.
  Article 34. – Il y a oppres­sion contre le corps social lors­qu’un seul de ses membres est oppri­mé. Il y a oppres­sion contre chaque membre lorsque le corps social est opprimé.
  Article 35. – Quand le gou­ver­ne­ment viole les droits du peuple, l’in­sur­rec­tion est, pour le peuple et pour chaque por­tion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indis­pen­sable des devoirs.

2. Défi­ni­tion des MARQUEURS de l’oppression

Pour un citoyen consti­tuant, il me semble que l’op­pres­sion se mani­feste par :

• Des repré­sen­tants qui se com­portent majo­ri­tai­re­ment comme des traîtres impunis
  (des enne­mis du peuple, ven­dus et hors de contrôle).
• La mul­ti­pli­ca­tion de lois scé­lé­rates, abou­tis­sant glo­ba­le­ment à un droit félon (jus­tice de classe) au lieu d’être un droit pro­tec­teur, ce qui inverse l’État de droit.
• La dif­fi­cul­té à vivre pour le plus grand nombre, face à l’o­pu­lence obs­cène des privilégiés
• L’im­puis­sance du peuple à se défendre lui-même contre les puis­sants du moment.
• Le har­cè­le­ment ou l’emprisonnement ou l’as­sas­si­nat des oppo­sants politiques.

Pour détailler un peu le concept d’op­pres­sion, tâchons d’exa­mi­ner méthodiquement :
les MISSIONS de l’É­tat (rai­sons d’o­béir) com­pa­rées aux CRIMES de l’É­tat (rai­sons de désobéir)

• Sécu­ri­té :
  • Mis­sions : Pro­té­ger la sécu­ri­té des biens, des per­sonnes et des contrats ; jus­tice contre les délinquants.
  • Crimes : Insé­cu­ri­té, impu­ni­té, libé­ra­tion de délin­quants graves sans puni­tion (même les juges pros­ti­tuant leurs enfants !).
• Liber­tés :
  • Mis­sions : Garan­tir et pro­té­ger les libertés 
    • Liber­té d’al­ler et venir,
    • res­pect de l’in­té­gri­té phy­sique, de la digni­té humaine,
    • liber­té de mener une acti­vi­té économique
    • liber­té de mener une acti­vi­té politique,
    • liber­té de manifestation,
    • liber­té d’expression,
    • res­pect du secret des cor­res­pon­dances, du secret pro­fes­sion­nel, et res­pect de l’intimité.
  • Crimes :
    • Confi­ne­ments, passe sanitaire,
    • injec­tions obli­ga­toires de pro­duits expé­ri­men­taux dangereux,
    • fer­me­tures administratives,
    • « sus­pen­sion » d’op­po­sants poli­tiques sans procès,
    • répres­sion cri­mi­nelle des manifestations,
    • cen­sure systématique,
    • sur­veillance géné­ra­li­sée (cré­dit social, sup­pres­sion du cash, iden­ti­fi­ca­tion numérique).
• Auto­ri­tés publiques :
  • Mis­sions : Dévoue­ment des auto­ri­tés à l’in­té­rêt géné­ral, au ser­vice de la population, 
    • hon­nê­te­té,
    • trans­pa­rence,
    • res­pon­sa­bi­li­té.
  • Crimes : Dévoue­ment des auto­ri­tés aux riches qui les ont fait élire ou nommer 
    • Cor­rup­tion géné­ra­li­sée (emploi à salaires énormes – 1 mil­lion €/an – par les riches des poli­ti­ciens en fin de man­dat : Clin­ton, Sar­ko­zy, Bar­ro­so, Blair, Schröder…)
    • « secret défense » (pas de contrôle possible),
    • contrôles fac­tices,
    • « pan­tou­flage » (allers-retours entre le public et le privé),
    • auto­no­mi­sa­tion de l’exé­cu­tif (pou­voir régle­men­taire, « ratio­na­li­sa­tion » du par­le­ment, Ministre de la Jus­tice, maî­trise des pro­cé­dures élec­to­rales, maî­trise des TV publiques, uti­li­sa­tion des traités…),
    • Mon­tée en puis­sance d’un régime tota­li­taire (et eugéniste ?).
• Soli­da­ri­té :
  • Mis­sions : Orga­ni­ser les solidarités 
    • sécu­ri­té sociale,
    • assu­rance chômage,
    • retraite,
    • allo­ca­tions familiales…

• Crimes : Dévas­ta­tion pro­gres­sive de toutes les soli­da­ri­tés depuis 50 ans.

• Pros­pé­ri­té :
  • Mis­sions :
    • Éta­blir et garan­tir la pros­pé­ri­té : plein emploi, pas de pau­vre­té, pas de grandes inégalités.
  • Crimes :
    • Aus­té­ri­té arti­fi­cielle (volon­taire), aug­men­ta­tion de la pau­vre­té, de la pré­ca­ri­té, du chô­mage (NAIRU), de l’inflation.
• Mon­naie et Emploi :
  • Mis­sions :
    • Mon­naie stable,
    • indexa­tion des salaires et de tous les contrats,
    • plein emploi garan­ti par la créa­tion moné­taire publique (État employeur en der­nier ressort),
    • Assu­rances contre le chômage.
  • Crimes :
    • Poli­tiques infla­tion­nistes (Quan­ti­ta­tive Easing), prix fac­tices (élec­tri­ci­té !),
    • poli­tiques « chô­ma­gènes » (lutte contre l’in­fla­tion, libre-échange),
    • pri­va­ti­sa­tion de la créa­tion moné­taire (art. 123 de Lisbonne),
    • sup­pres­sion pro­gres­sive des assu­rances chômage.
• Ges­tion et Indé­pen­dance stratégique :
  • Mis­sions :
    • Bud­gets en équilibre,
    • indé­pen­dance stratégique 
      • ali­men­taire,
      • sani­taire,
      • indus­trielle,
      • mili­taire…
  • Crimes :
    • 50 ans de bud­gets en dés­équi­libre, endet­te­ment aggravé,
    • dépen­dance alimentaire
    • dépen­dance sanitaire,
    • dés­in­dus­tria­li­sa­tion,
    • armée rui­née et assu­jet­tie à l’OTAN.
• État de droit et Paix :
  • Mis­sions :
    • Sou­mis­sion de l’É­tat à un droit supé­rieur avec des juges impartiaux,
    • garan­tie de la paix, non-ingé­rence, neutralité.
  • Crimes :
    • Arbi­traire impu­ni des acteurs publics, puni­tion d’op­po­sants sans procès,
    • État bel­li­queux et para­noïaque, inter­ven­tions à l’é­tran­ger sans consul­ta­tion, sou­mis­sion à un empire étranger.

Outils poli­tiques et consti­tu­tion­nels de résis­tance à l’oppression

Sujet cen­tral de l’a­te­lier : défi­nir des outils ren­dant ce droit effectif.
(En fait, on dresse ici les enjeux majeurs d’une bonne constitution.)

• Ins­ti­tuer une sou­ve­rai­ne­té popu­laire réelle : 
  • sou­ve­rai­ne­té politique,
  • sou­ve­rai­ne­té alimentaire,
  • sou­ve­rai­ne­té monétaire,
  • sou­ve­rai­ne­té judiciaire,
  • sou­ve­rai­ne­té militaire,
  • sou­ve­rai­ne­té sanitaire.
• Empê­cher ceux qui veulent le pou­voir d’y accéder.
• Empê­cher les repré­sen­tants de s’au­to­no­mi­ser.
• Pro­cla­ma­tion et Appli­ca­tion du droit :
  Pro­cla­mer ne suf­fit pas : il faut de bons juges :
  • Juges de droit com­mun
  • Juges consti­tu­tion­nels
• Contre-pou­voirs :
  • De vrais jour­na­listes (« inquié­teurs de pouvoir »).
  • Une réelle liber­té d’ex­pres­sion pour tous, avec des lois pro­té­geant contre la censure.
  • Des chambres de contrôle popu­laires tirées au sort.
  • Un Réfé­ren­dum d’I­ni­tia­tive Citoyenne (RIC) en toutes matières : 
    • Légis­la­tif,
    • abro­ga­toire (après la décision),
    • révo­ca­toire,
    • consti­tuant,
    • droit de veto (avant la décision).
• Outils ins­ti­tu­tion­nels :
  • Des citoyens armés via une police de conscrits et une armée de conscrits.
  • Une mon­naie publique sans dette pour reti­rer aux riches leur prin­ci­pal outil de chantage
    (« Mais Mon­sieur ! com­ment allez-vous finan­cer tout ça ?! »).
  • Des dis­po­si­tions constitutionnelles : 
    • pas de guerre sans réfé­ren­dum (et ceux qui ont voté oui à la guerre doivent par­tir la faire, au front)
    • Pas de trai­té sans référendum
    • Pas de dette sans réfé­ren­dum.
  • Une science indé­pen­dante sous contrôle popu­laire pour évi­ter sa cap­ture par les indus­triels ou l’É­tat (scien­tisme).
  • Inter­dic­tion des trai­tés de libre-échange.
  • Inter­dic­tion du secret d’É­tat, des men­songes d’É­tat, du ter­ro­risme d’É­tat et de toute sur­veillance tota­li­taire (à détailler).
• Accès au pouvoir :
  • Rendre le pou­voir poli­tique inac­ces­sible à ceux qui le veulent (riches, socié­tés secrètes, agents de l’é­tran­ger) par la géné­ra­li­sa­tion du tirage au sort.
• Struc­ture du pouvoir :
  • Rem­pla­cer la pré­ten­due « sépa­ra­tion des pou­voirs » par
    un unique « pou­voir popu­laire central » 
    • pou­voir de constituer,
    • pou­voir de déci­der : légi­fé­rer et juger,
    • pou­voir de contrô­ler (les fonctions).
  • et des « fonc­tions » sou­mises :
    • Fonc­tion législative,
    • Fonc­tion exécutive,
    • Fonc­tion judiciaire,
    • Fonc­tion monétaire,
    • Fonc­tion médiatique.

Conclu­sion :

Dans les fausses « consti­tu­tions » du monde entier, il manque presque tout pour mettre en œuvre un vrai droit de résistance.

La solu­tion réside sans doute dans la trans­for­ma­tion du peuple d’é­lec­teurs en peuple de citoyens constituants,
capables d’écrire eux-mêmes des ins­ti­tu­tions garan­tis­sant paix, jus­tice et prospérité.

Ça nous fait un point de départ pour dis­cu­ter sans man­quer d’idées 🙂

Étienne.s