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Étienne
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La semaine prochaine (mercredi 13 mai 2026 à 18h pétantes 🙂 ), on finira (sans doute) le travail (essentiel) sur les moyens (réels mais totalement méconnus) de rendre effectif le droit de résistance à l'oppression, avec Marc, Léo et Nathanaël....
Cette semaine (ce mercredi 6 mai 2026 à 18h pétantes 🙂 ), on reprend (et on finira peut-être ?) le travail (essentiel) sur les moyens (réels mais totalement méconnus) de rendre effectif le droit de résistance à l'oppression, avec Marc, Léo et Nathanaël....
Cette semaine (ce mercredi 29 avril 2026 vers 18h15), on reprend (et on finira peut-être ?) le travail (essentiel) sur les moyens (réels mais totalement méconnus) de rendre effectif le droit de résistance à l'oppression, avec Marc, Léo et Nathanaël. (Synthèse en bas...
Le dol n’a de sens juridique que pour un contrat privé. Un referendum (cf 1992) n’est pas un contrat commercial.
Admettons que c’en soit un. Il faut TOUT lire y compris l’article 103 ou 104 même écrit en petits caractères.
La tromperie a été médiatique. Mais pas juridique.
De plus Ph Seguin s’était exprimé. Les électeurs n’ont pas tous été idiots.
Cette sélection de copains « valeureux » pour tirer au sort parmi eux peut marcher pour une petite commune qui veut fabriquer un « comité participatif » , mais pas à une échelle nationale. Je propose au contraire de tirer au sort parmi ceux qui NE SE SONT PAS ABSTENUS aux 3 derniers scrutins.