[Projet d’expérimentation démocratique] Élaborer ensemble le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de nos prochaines assemblées démocratiques, avec Maxime Péroud (suite)

28/02/2020 | 4 commentaires

Chers amis,

Je vous recom­mande  de vous inté­res­ser à au pro­jet pré­sen­té par Maxime Péroud dans une longue vidéo qu’il a réa­li­sée et qui est acces­sible sur le site www​.exp​-demo​.jim​do​.com  .


https://​exp​-demo​.jim​do​.com/

Et de vous inté­res­ser à son invi­ta­tion à le ren­con­trer pour par­ler du pro­jet avec lui et voir, à la fin de cette réunion, si vous pour­riez être un coéqui­pier / une coéqui­pière de qua­li­té (il cherche 5 à 10 coéqui­piers sup­plé­men­taires sur ce pro­jet en cours).

Adresse de son invi­ta­tion sur Face­book : https://​www​.face​book​.com/​e​v​e​n​t​s​/​1​3​8​5​2​5​7​5​1​1​6​3​4​7​03/

J’ai ren­con­tré Maxime et nous avons eu éga­le­ment plu­sieurs longues conver­sa­tions télé­pho­niques. Il est l’initiateur de ce grand pro­jet, très orga­ni­sé, cohé­rent avec nos tra­vaux sur la Consti­tu­tion. Ce pro­jet consiste à simu­ler (dans plus d’un an, quand tout sera prêt), avec au maxi­mum 30 à 40 par­ti­ci­pants, une assem­blée démo­cra­tique déli­bé­rante comme il en sera pré­vu cer­tai­ne­ment dans la future Consti­tu­tion. Au cours de ces tra­vaux par­le­men­taires simu­lés, l’équipe de ce pro­jet éla­bo­re­ra le règle­ment inté­rieur de cette assem­blée tout en res­pec­tant ce règle­ment dans sa ver­sion en cours d’élaboration.

Le règle­ment inté­rieur pour­ra ser­vir à des assem­blées dites « auto­nomes » (pour l’instant sans rela­tion avec d’autres ins­tances de pou­voir) et sans com­mis­sion (pour sim­pli­fier dans un pre­mier temps). Un pro­jet ulté­rieur abou­ti­ra à un règle­ment pré­voyant des commissions.

Pour le moment, l’équipe actuelle en est à la phase de pré­pa­ra­tion. Ils ont fort à faire et ils ont besoin de ren­fort.

Voi­ci ce que Maxime m’a écrit pour me pré­sen­ter la rai­son d’être de son projet :

1. Nous vou­lons qu’un jour – appe­lons-le le jour J – notre pays devienne une démo­cra­tie pour la pre­mière fois de son his­toire. Les pou­voirs seront orga­ni­sés de manière à ser­vir dura­ble­ment l’intérêt géné­ral et, pour ce faire, seront entre les mains du peuple ou sous son contrôle effectif.

Cela signi­fie que, le jour J, ces pou­voirs auront été orga­ni­sés sous forme pro­vi­soire par une Pré-Consti­tu­tion rédi­gée néces­sai­re­ment avant le jour J par des citoyens volon­taires. Cette Pré-Consti­tu­tion pré­voi­ra cer­tai­ne­ment une Assem­blée Consti­tuante qui, après le jour J, repar­ti­ra de cette Pré-Consti­tu­tion pro­vi­soire pour éta­blir la 1ère Consti­tu­tion (réel­le­ment) démocratique.

2. Pour pou­voir ser­vir, cette Pré-Consti­tu­tion devra obli­ga­toi­re­ment être consi­dé­rée comme légi­time par la majeure par­tie des forces démo­crates du moment. Or, il existe déjà de nom­breuses variantes de pro­jets de Consti­tu­tion et, chaque année, il en émerge de nou­velles. Aucune d’entre elles ne peut cor­res­pondre à la future Pré-Consti­tu­tion car elle pro­vient d’un petit groupe et sera contes­tée par les autres groupes.

La seule solu­tion pour éla­bo­rer une Pré-Consti­tu­tion suf­fi­sam­ment légi­time pour pou­voir orga­ni­ser pro­vi­soi­re­ment les pou­voirs le jour J est de l’élaborer en Assem­blée Pré-Consti­tuante, une assem­blée cer­tai­ne­ment com­po­sée de plu­sieurs cen­taines de citoyens volon­taires issus des dif­fé­rents mou­ve­ments (asso­cia­tions, par­tis, groupes, …) se reven­di­quant ou pas « démocrates ».

3. La pre­mière ques­tion que se pose­ra cette Assem­blée Consti­tuante sera la sui­vante : « com­ment allons-nous tra­vailler, selon quelles règles du jeu : règles pour les débats, les vota­tions, règles de com­por­te­ments, etc. ? »

Ces règles feront l’objet d’un docu­ment essen­tiel : le règle­ment inté­rieur de cette Assem­blée Pré-Consti­tuante. Sans ce règle­ment, pas de tra­vaux possibles !

4. Nous devons dès main­te­nant réflé­chir à ces règles de fonc­tion­ne­ment d’une grande assem­blée démo­cra­tique de manière à pou­voir livrer à la Pré-Consti­tuante une ver­sion avan­cée d’un règle­ment inté­rieur. La Pré-Consti­tuante n’aura plus qu’à le fina­li­ser pen­dant les pre­mières semaines de son exis­tence, après quoi elle sera « opérationnelle ».

Lui livrer ce règle­ment inté­rieur lui fera gagner un temps consi­dé­rable car l’élaboration de ce règle­ment n’est pas simple et va prendre beau­coup de temps : il n’aura rien à voir avec le « petit pro­to­cole de socio­cra­tie déli­bé­ra­tive » uti­li­sé actuel­le­ment dans les ate­liers consti­tuants. Ce pro­to­cole ne peut ser­vir qu’à des petits groupes de tra­vail. Il est tota­le­ment inadap­té à des assem­blées déli­bé­rantes de plu­sieurs cen­taines de citoyens ! Il suf­fit d’imaginer à quel point ces assem­blées seraient inef­fi­caces si les débats y avaient lieu en levant la main pour par­ta­ger une idée spontanée.

Une assem­blée déli­bé­rante de plu­sieurs cen­taines de citoyens ne pour­ra éla­bo­rer effi­ca­ce­ment des textes com­plexes que si les débats portent sur des pro­po­si­tions et des amen­de­ments rédi­gés et mis à la dis­po­si­tion de tous les par­le­men­taires. Un peu à la manière de notre Assem­blée Natio­nale actuelle, à ceci près (et la nuance est de taille !) que le règle­ment inté­rieur garan­ti­ra la stricte éga­li­té poli­tique des par­le­men­taires et les obli­ge­ra à des débats ration­nels ser­vant l’intérêt géné­ral. Le règle­ment inté­rieur à éla­bo­rer sera donc lui-même un texte complexe.

5. Le pro­jet en cours et dont nous cher­chons à ren­for­cer l’équipe actuel­le­ment vise à éta­blir une ver­sion sim­pli­fiée d’un tel règle­ment inté­rieur mais aus­si de l’expérimenter pour en garan­tir la per­ti­nence. L’idée est de conduire ces tra­vaux en simu­lant, à effec­tif réduit, les tra­vaux d’une telle assem­blée qui met­trait au point son propre règle­ment inté­rieur, tra­vaux qui seront eux-mêmes régis par le règle­ment inté­rieur en cours d’élaboration.

Nous en sommes pour le moment à la phase de pré­pa­ra­tion et, du fait du départ d’un nombre impor­tant des membres de l’équipe (prin­ci­pa­le­ment des départs volon­taires et des exclu­sions du fait de l’absence de contri­bu­tions), nous sou­hai­tons ren­for­cer l’équipe de 5 à 10 membres. Par la suite, un peu avant le début des simu­la­tions, nous ferons à nou­veau appel à des volon­taires car nous aurons besoin d’être plus nombreux.

Ce pro­jet est tota­le­ment indé­pen­dant de l’écriture de la Consti­tu­tion mais, en même temps, il lui est com­plé­men­taire. Il s’annonce comme une véri­table aven­ture poli­tique pas­sion­nante mais aus­si exigeante.

Pour bien le com­prendre, il faut prendre le temps de se docu­men­ter à son sujet.
Une vidéo très didac­tique en 10 par­ties explique le dérou­le­ment et les atten­dus du pro­jet à l’aide de nom­breux sché­mas. Elle se trouve dans la page vidéo du site dédié au pro­jet : www​.exp​-demo​.jim​do​.com

Pour ceux que le pro­jet inté­resse ou inter­pelle, des Mumble d’information (réunions d’information) auront lieu régu­liè­re­ment dans les semaines à venir pour leur per­mettre de poser leurs ques­tions et pré­sen­ter leurs com­men­taires et objec­tions qui leur seront venus à l’esprit pen­dant le vision­nage de cette vidéo. Maxime Péroud ani­me­ra ces réunions et répon­dra à chaque fois aus­si clai­re­ment que pos­sible à ces ques­tions et objections.

Les Mumble seront annon­cés en tant qu’événement sur Face­book pos­tés sur la page FB de Maxime.

L’avenir ne se construit pas seule­ment dans les ate­liers consti­tuants et assez peu en dis­cu­tant de l’actualité. Nous devons aus­si éla­bo­rer les textes de demain et nous orga­ni­ser pour être capables de le faire en grand nombre, en com­plé­ment de nos actions dites « de terrain ».

Maxime Per­oud.

 
Je cau­tionne autant que je le peux ce pro­jet qui m’apparaît comme abso­lu­ment néces­saire pour pré­pa­rer la démo­cra­tie de demain.

Je vous encou­rage à vous y inté­res­ser et, pour com­men­cer, à regar­der cette vidéo puis à par­ti­ci­per à l’un des pro­chains Mumble d’information.


https://​exp​-demo​.jim​do​.com/

Étienne.

PS : je vous ai déjà par­lé, en 2017, du tra­vail démo­cra­tique impres­sion­nant de Maxime Péroud : https://​www​.chouard​.org/​2​0​1​7​/​0​9​/​0​9​/​p​r​o​j​e​t​-​d​e​x​p​e​r​i​m​e​n​t​a​t​i​o​n​-​d​e​m​o​c​r​a​t​i​q​u​e​-​e​l​a​b​o​r​e​r​-​e​n​s​e​m​b​l​e​-​l​e​-​r​e​g​l​e​m​e​n​t​-​i​n​t​e​r​i​e​u​r​-​d​e​-​n​o​s​-​p​r​o​c​h​a​i​n​e​s​-​a​s​s​e​m​b​l​e​e​s​-​d​e​m​o​c​r​a​t​i​q​u​e​s​-​a​v​e​c​-​m​a​x​i​m​e​-​p​e​r​oud

 

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4 Commentaires

  1. Jean-Claude Cousin

    Bon­jour.

    Quelque chose n’est pas abor­dé, me semble-t-il. 

    Pour éla­bo­rer une Consti­tu­tion il est néces­saire de s’ap­puyer sur cer­tains prin­cipes géné­raux. Si les par­ti­ci­pants ne sont pas d’ac­cord avec ceux-ci, ce sera très vite le blo­cage, et ceux qui ont d’autres prin­cipes seront obli­gés de partir. 

    Il sera donc néces­saire, avant de démar­rer, que les par­ti­ci­pants agréent ces prin­cipes de base.

    C’est bien pour­quoi quand je me suis mis à éla­bo­rer seul une pro­po­si­tion, j’ai pris soin de com­men­cer par un court texte d’ex­pli­ca­tion de cette démarche, qui m’a pris dix ans de relec­tures et modi­fi­ca­tions progressives.

    Le texte inté­gral est ici :
    https://ti1ca.com/wty0q2vk-2020–02-13defin-2020–02-13defin.pdf.html

    Cor­dia­le­ment
    Jean-Claude Cousin

    Réponse
    • Maxime

      Ce texte devra être étu­dié à l’oc­ca­sion du pro­jet C (C comme Consti­tu­tion) décrit dans la vidéo de pré­sen­ta­tion du pro­jet. Pour le moment, nous sommes loin de com­men­cer ces tra­vaux consti­tu­tion­nels car nous démar­rons sur le règle­ment inté­rieur d’une assem­blée démo­cra­tique géné­rique. Si tout va bien, le pro­jet C, ce sera dans dix peut-être, 6 ans dans le meilleur des cas. Et, effec­ti­ve­ment, il ne sera pas simple à orga­ni­ser et il fau­dra par­tir d’une pre­mière ver­sion à retra­vailler et qui pour­ra s’ins­pi­rer de votre document.

      Réponse
  2. Sandro

    Je ne par­ti­ci­pe­rai jamais à un mumble ! Un mot ridi­cule qui ne tue que la cré­di­bi­li­té et le sérieux .

    Réponse
    • Maxime

      Inté­res­sant. Vous pen­sez sans doute la même chose de ces vul­gaires outils appe­lés… Google (ça sonne mal, hein ?), Face­book (il y a bouc dedans, bon­jour l’o­deur), Yahoo (ça fait bande d’a­dos qui prennent leur liber­té), etc. ?

      Réponse

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